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EARL DE VERGLOZ

Active
Siren438 092 884Société civile74000 ANNECYCréée le 29 octobre 2002

0113Z · Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Documents
Capital social
78,0 k€

EARL DE VERGLOZ est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 octobre 2002, identifiée par le SIREN 438 092 884. Elle est domiciliée 46 RTE DE VERGLOZ Seynod, 74000 Annecy. EARL DE VERGLOZ relève du secteur culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (code NAF 0113Z). Elle est dirigée par JEAN-ROBERT MARTEL, gérant.

Fiche d'identité de EARL DE VERGLOZ

Dénomination
EARL DE VERGLOZ
SIREN
438 092 884
SIRET (siège)
438 092 884 00016
N° TVA intracommunautaire
FR56438092884Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 092 884
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
78 030 €
Code NAF / APE
0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Date de création
29 octobre 2002
Siège social
46 RTE DE VERGLOZ Seynod, 74000, ANNECY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DE VERGLOZ

Exploitation des biens agricoles apportés par les associés, achetés ou pris à bail par eux.

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Finances de EARL DE VERGLOZ

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DE VERGLOZ

JM

JEAN-ROBERT MARTEL

Gérant

Depuis la création (29 octobre 2002) · 24 ans

Établissements de EARL DE VERGLOZ

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74000 ANNECYSiègeActif

    438 092 884 00016 · ouvert le 01 septembre 1975 · NAF 0113Z

Documents juridiques de EARL DE VERGLOZ

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 février 2017

  • Acte

Dépôt du 14 janvier 2016

  • Acte

Dépôt du 08 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 08 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 08 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 25 septembre 2009

  • Acte

Dépôt du 25 septembre 2009

  • Acte

Dépôt du 25 septembre 2009

  • Acte

Conformité de EARL DE VERGLOZ

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DE VERGLOZ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DE VERGLOZ n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DE VERGLOZ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DE VERGLOZ

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 octobre 2002

Marchés publics de EARL DE VERGLOZ

2 marchés publics ont été notifiés à EARL DE VERGLOZ et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils datent de 2021. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 260 k€.

  • PDT ET PRODUITS DE MARAICHAGE

    COMMUNE D'ANNECY (MAIRIE) · notifié le 07 janvier 2021 · Appel d'offres ouvert · 4 ans

    130 k€Fournitures
  • PDT ET PRODUITS DE MARAICHAGE

    COMMUNE D'ANNECY (MAIRIE) · notifié le 07 janvier 2021 · Appel d'offres ouvert · 4 ans

    130 k€Fournitures

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur EARL DE VERGLOZ

Quel est le numéro SIREN de EARL DE VERGLOZ ?

Le numéro SIREN de EARL DE VERGLOZ est 438 092 884. Le SIRET de son siège social est 438 092 884 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56438092884.

Qui dirige EARL DE VERGLOZ ?

EARL DE VERGLOZ est dirigée par JEAN-ROBERT MARTEL, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DE VERGLOZ ?

Le siège social de EARL DE VERGLOZ est situé 46 RTE DE VERGLOZ Seynod, 74000 Annecy.

EARL DE VERGLOZ est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DE VERGLOZ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DE VERGLOZ est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DE VERGLOZ.