EARL DECUYPER PASCAL

Active

Siren752 917 435659859670 OCHTEZEELECréée le 26 juillet 2012

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 7,5 k€
Effectif: Non publié

EARL DECUYPER PASCAL est une 6598, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 juillet 2012, identifiée par le SIREN 752 917 435. Elle est domiciliée 2246 Rte de Saint-Omer, 59670 Ochtezeele. Son activité principale relève du code NAF 0111Z. La direction est assurée par PASCAL DECUYPER en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL DECUYPER PASCAL

INSEE

Dénomination: EARL DECUYPER PASCAL
SIREN: 752 917 435
SIRET (siège): 752 917 435 00014
N° TVA intracommunautaire: FR35752917435Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 752 917 435
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: 6598
Capital social: 7 500 €
Code NAF / APE: 0111Z
Date de création: 26 juillet 2012
Siège social: 2246 RTE DE SAINT-OMER , 59670, OCHTEZEELE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de EARL DECUYPER PASCAL

Exercice d'activités réputées agricoles.

Finances de EARL DECUYPER PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL DECUYPER PASCAL

INSEE

PASCAL DECUYPER

Gérant

Depuis la création (26 juillet 2012) · 14 ans

Établissements de EARL DECUYPER PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

59670 OCHTEZEELESiègeActif
752 917 435 00014 · ouvert le 01 juillet 2012 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL DECUYPER PASCAL

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 juillet 2012

Acte

Comptes annuels de EARL DECUYPER PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL DECUYPER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL DECUYPER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DECUYPER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DECUYPER PASCAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DECUYPER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL DECUYPER PASCAL

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

14 août 2012Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-07-26 · Début d'activité : 2012-07-01

18 mai 2024création
Date d'effet : 26 juillet 2012

Questions fréquentes sur EARL DECUYPER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de EARL DECUYPER PASCAL ?

Le numéro SIREN de EARL DECUYPER PASCAL est 752 917 435. Le SIRET de son siège social est 752 917 435 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35752917435.

Qui dirige EARL DECUYPER PASCAL ?

EARL DECUYPER PASCAL est dirigée par PASCAL DECUYPER, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DECUYPER PASCAL ?

Le siège social de EARL DECUYPER PASCAL est situé 2246 Rte de Saint-Omer, 59670 Ochtezeele.