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EARL DEL BOSC

Active
Siren440 907 509Société civile66610 VILLENEUVE-LA-RIVIERECréée le 20 février 2002

0113Z · Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

Documents
Capital social
7,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 440 907 509, EARL DEL BOSC est une société civile créée le 20 février 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 Che des Alaous, 66610 Villeneuve-la-Riviere. Elle exerce une activité de culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (code NAF 0113Z). Elle est dirigée par LAURENT FREIXE, gérant.

Fiche d'identité de EARL DEL BOSC

Dénomination
EARL DEL BOSC
SIREN
440 907 509
SIRET (siège)
440 907 509 00028
N° TVA intracommunautaire
FR81440907509Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 907 509
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Date de création
20 février 2002
Siège social
5 CHE DES ALAOUS , 66610, VILLENEUVE-LA-RIVIERE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de EARL DEL BOSC

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Finances de EARL DEL BOSC

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Dirigeants et représentants de EARL DEL BOSC

LF

LAURENT FREIXE

Gérant

Depuis la création (20 février 2002) · 24 ans

Établissements de EARL DEL BOSC

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 66610 VILLENEUVE-LA-RIVIERESiègeActif

    440 907 509 00028 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 0113Z

  • 66610 VILLENEUVE-LA-RIVIEREFermé

    440 907 509 00010 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 011C

Documents juridiques de EARL DEL BOSC

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 octobre 2020

  • Acte

Dépôt du 15 avril 2005

  • Acte

Dépôt du 20 février 2002

  • Acte

Conformité de EARL DEL BOSC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DEL BOSC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL DEL BOSC. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DEL BOSC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DEL BOSC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 février 2002

Questions fréquentes sur EARL DEL BOSC

Quel est le numéro SIREN de EARL DEL BOSC ?

Le numéro SIREN de EARL DEL BOSC est 440 907 509. Le SIRET de son siège social est 440 907 509 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81440907509.

Qui dirige EARL DEL BOSC ?

EARL DEL BOSC est dirigée par LAURENT FREIXE, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DEL BOSC ?

Le siège social de EARL DEL BOSC est situé 5 Che des Alaous, 66610 Villeneuve-la-Riviere.

EARL DEL BOSC est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DEL BOSC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DEL BOSC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DEL BOSC.

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