EARL DELAROUSSE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 211 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 447 496 043, EARL DELAROUSSE est une société civile créée le 6 mars 2003. Elle est domiciliée Villarnoux, 58220 Donzy. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale. ARNAUD DELAROUSSE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL DELAROUSSE
INSEE- Dénomination
- EARL DELAROUSSE
- SIREN
- 447 496 043
- SIRET (siège)
- 447 496 043 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR90447496043Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 447 496 043
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 211 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 06 mars 2003
- Siège social
- VILLARNOUX , 58220, DONZY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DELAROUSSE
Cultures céréalières
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Finances de EARL DELAROUSSE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DELAROUSSE
INSEEÉtablissements de EARL DELAROUSSE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 58220 DONZYSiègeActif
447 496 043 00012 · ouvert le 01 février 2003 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL DELAROUSSE
INPIComptes annuels de EARL DELAROUSSE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL DELAROUSSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EARL DELAROUSSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DELAROUSSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DELAROUSSE. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, référés
Décision du 20 mars 2025 · N° 2025R00177
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 19 mars 2025 · N° 2025R00177
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DELAROUSSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EARL DELAROUSSE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 mars 2003
Questions fréquentes sur EARL DELAROUSSE
Quel est le numéro SIREN de EARL DELAROUSSE ?
Le numéro SIREN de EARL DELAROUSSE est 447 496 043. Le SIRET de son siège social est 447 496 043 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90447496043.
Qui dirige EARL DELAROUSSE ?
EARL DELAROUSSE est dirigée par ARNAUD DELAROUSSE, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DELAROUSSE ?
Le siège social de EARL DELAROUSSE est situé Villarnoux, 58220 Donzy.
EARL DELAROUSSE est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DELAROUSSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mars 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DELAROUSSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DELAROUSSE.
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