EARL DES CEDRES
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 3,2 k€
EARL DES CEDRES est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 août 1993, identifiée par le SIREN 392 034 609. Elle est domiciliée 2500 Vieille route de Saint-Etienne Negrepelisse, 82800 Negrepelisse. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par MARIE-CLAIRE COSTA en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL DES CEDRES
INSEE- Dénomination
- EARL DES CEDRES
- SIREN
- 392 034 609
- SIRET (siège)
- 392 034 609 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR82392034609Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 392 034 609
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 3 184 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 10 août 1993
- Siège social
- 2500 VIEILLE ROUTE DE SAINT-ETIENNE NEGREPELISSE, 82800, NEGREPELISSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DES CEDRES
Exploitation agricole : Céréales
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Finances de EARL DES CEDRES
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INSEEGérant
Établissements de EARL DES CEDRES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 82800 NEGREPELISSESiègeFermé
392 034 609 00017 · ouvert le 01 juillet 1993 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL DES CEDRES
INPIConformité de EARL DES CEDRES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DES CEDRES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
37 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DES CEDRES. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 29 juin 2026 · N° 2026005745
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Décision du 11 juin 2026 · N° 25/00798
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 6ème chambre civile
Décision du 04 juin 2026 · N° 24/03949
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Cour d'appel, 2ème chambre section A
Décision du 28 mai 2026 · N° 25/01889
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Cour d'appel, 2ème chambre section A
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Tribunal judiciaire, rEFERE
Décision du 21 mai 2026 · N° 26/00052
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Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
Décision du 20 mai 2026 · N° 23/03759
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Décision du 09 avril 2026 · N° 2026R00335
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 24 mars 2026 · N° 26/00202
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- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 28 octobre 2025 · N° 25/01328
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DES CEDRES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DES CEDRES
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 10 août 1993
Questions fréquentes sur EARL DES CEDRES
Quel est le numéro SIREN de EARL DES CEDRES ?
Le numéro SIREN de EARL DES CEDRES est 392 034 609. Le SIRET de son siège social est 392 034 609 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82392034609.
Qui dirige EARL DES CEDRES ?
EARL DES CEDRES est dirigée par MARIE-CLAIRE COSTA, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DES CEDRES ?
Le siège social de EARL DES CEDRES est situé 2500 Vieille route de Saint-Etienne Negrepelisse, 82800 Negrepelisse.
EARL DES CEDRES est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DES CEDRES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 août 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DES CEDRES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DES CEDRES.
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