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EARL DES CHAMOIS

Active
Siren400 584 553Société civile51290 OUTINESCréée le 08 août 2001

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Capital social
49,1 k€

EARL DES CHAMOIS est une société civile immatriculée le 8 août 2001 sous le numéro SIREN 400 584 553. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 La Haute rue, 51290 Outines. EARL DES CHAMOIS relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z). ALEXANDRE GILLOT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL DES CHAMOIS

Dénomination
EARL DES CHAMOIS
SIREN
400 584 553
SIRET (siège)
400 584 553 00012
N° TVA intracommunautaire
FR10400584553Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 584 553
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
49 050 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
08 août 2001
Siège social
2 LA HAUTE RUE , 51290, OUTINES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DES CHAMOIS

Polyculture, élevage

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Finances de EARL DES CHAMOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DES CHAMOIS

Anciens dirigeants (2)

CG

Christian Henri Gillot,

Gérant · jusqu'à août 2018

B

Brouillard

Co-gérant · jusqu'à juin 2013

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL DES CHAMOIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 51290 OUTINESSiègeActif

    400 584 553 00012 · ouvert le 30 septembre 1977 · NAF 0150Z

Documents juridiques de EARL DES CHAMOIS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 août 2018

  • Acte

Dépôt du 11 juin 2013

  • Acte

Dépôt du 11 juin 2013

  • Acte

Dépôt du 08 août 2001

  • Acte

Conformité de EARL DES CHAMOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DES CHAMOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL DES CHAMOIS. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, contentieux -10.000€

    Décision du 08 avril 2026 · N° 24/02769

    Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DES CHAMOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DES CHAMOIS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-EN-CHAMPAGNE

    modification du Gérant Gillot, Alexandre Florent Christian ; Gérant partant : Gillot, Christian Henri

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE

    Co-gérant partant : Brouillard, nom d'usage : Gillot, Agnès Germaine Marie-Louise, nomination du Co-gérant : Gillot, Alexandre Florent Christian

  1. création

    Date d'effet : 08 août 2001

Questions fréquentes sur EARL DES CHAMOIS

Quel est le numéro SIREN de EARL DES CHAMOIS ?

Le numéro SIREN de EARL DES CHAMOIS est 400 584 553. Le SIRET de son siège social est 400 584 553 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10400584553.

Qui dirige EARL DES CHAMOIS ?

EARL DES CHAMOIS est dirigée par ALEXANDRE GILLOT, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DES CHAMOIS ?

Le siège social de EARL DES CHAMOIS est situé 2 La Haute rue, 51290 Outines.

EARL DES CHAMOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DES CHAMOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 août 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DES CHAMOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DES CHAMOIS.