EARL DES CHAUMETTES
Active0150Z · Culture et élevage associés
- Capital social
- 394 k€
EARL DES CHAUMETTES est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 mai 2004, identifiée par le SIREN 453 488 967. Son siège social est situé 1 rue Nationale, 57420 Pouilly. Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z). Elle est dirigée par DAMIEN GRANDIDIER, gérant.
Fiche d'identité de EARL DES CHAUMETTES
INSEE- Dénomination
- EARL DES CHAUMETTES
- SIREN
- 453 488 967
- SIRET (siège)
- 453 488 967 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR09453488967Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 453 488 967
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 393 800 €
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 12 mai 2004
- Siège social
- 1 RUE NATIONALE , 57420, POUILLY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DES CHAUMETTES
Élevage de bovins
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Finances de EARL DES CHAUMETTES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DES CHAUMETTES
INSEEBODACCGérant
En poste depuis mars 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 mars 2014
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL DES CHAUMETTES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 57420 POUILLYSiègeActif
453 488 967 00010 · ouvert le 01 février 2004 · NAF 0150Z
Documents juridiques de EARL DES CHAUMETTES
INPIConformité de EARL DES CHAUMETTES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DES CHAUMETTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL DES CHAUMETTES. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-5
Décision du 14 septembre 2023 · N° 20/00445
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DES CHAUMETTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DES CHAUMETTES
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
Gérant : GRANDIDIER Sylviane né(e) BARBIER ; Gérant : LEROY Marie
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
gérante : GRANDIDIER (Sylviane) née BARBIER
- création
Date d'effet : 12 mai 2004
Questions fréquentes sur EARL DES CHAUMETTES
Quel est le numéro SIREN de EARL DES CHAUMETTES ?
Le numéro SIREN de EARL DES CHAUMETTES est 453 488 967. Le SIRET de son siège social est 453 488 967 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09453488967.
Qui dirige EARL DES CHAUMETTES ?
EARL DES CHAUMETTES est dirigée par DAMIEN GRANDIDIER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL DES CHAUMETTES ?
Le siège social de EARL DES CHAUMETTES est situé 1 rue Nationale, 57420 Pouilly.
EARL DES CHAUMETTES est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DES CHAUMETTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mai 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DES CHAUMETTES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DES CHAUMETTES.
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