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EARL DES ECLOZEAUX

Active
Siren790 250 583Société civile26740 SauzetCréée le 31 janvier 2013

0124Z · Culture de fruits à pépins et à noyau

Documents
Capital social
10,0 k€

EARL DES ECLOZEAUX est une société civile immatriculée le 31 janvier 2013 sous le numéro SIREN 790 250 583. Son siège social est situé 545 CHE des Eclozeaux, 26740 Sauzet. Elle exerce une activité de culture de fruits à pépins et à noyau (code NAF 0124Z). Elle est dirigée par Louis MAGNAND, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de EARL DES ECLOZEAUX

Dénomination
EARL DES ECLOZEAUX
SIREN
790 250 583
SIRET (siège)
790 250 583 00016
N° TVA intracommunautaire
FR78790250583Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 250 583
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
0124Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
Date de création
31 janvier 2013
Siège social
545 CHE des Eclozeaux, 26740, Sauzet
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DES ECLOZEAUX

Exploitation de biens agricoles, arboriculture.

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Finances de EARL DES ECLOZEAUX

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DES ECLOZEAUX

CM

Charles MAGNAND

Associé indéfiniment responsable

LM

Louis MAGNAND

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 07 avril 2026

BM

BRUNO MAGNAND

Gérant

Depuis la création (31 janvier 2013) · 13 ans

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL DES ECLOZEAUX

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26740 SauzetSiègeActif

    790 250 583 00016 · ouvert le 27 décembre 2012 · NAF 0124Z

Documents juridiques de EARL DES ECLOZEAUX

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 mars 2026

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 27 mars 2026

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 23 mars 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 23 mars 2026

  • Procès-verbal de transformation

Dépôt du 08 janvier 2013

  • Acte

Conformité de EARL DES ECLOZEAUX

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DES ECLOZEAUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DES ECLOZEAUX n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DES ECLOZEAUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DES ECLOZEAUX

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

    MAGNAND Bruno Pierre nom d'usage : MAGNAND n'est plus gérant. MAGNAND Louis Michel nom d'usage : MAGNAND devient gérant

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-12-27

  1. création

    Date d'effet : 31 janvier 2013

Questions fréquentes sur EARL DES ECLOZEAUX

Quel est le numéro SIREN de EARL DES ECLOZEAUX ?

Le numéro SIREN de EARL DES ECLOZEAUX est 790 250 583. Le SIRET de son siège social est 790 250 583 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78790250583.

Qui dirige EARL DES ECLOZEAUX ?

EARL DES ECLOZEAUX est dirigée par Louis MAGNAND, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL DES ECLOZEAUX ?

Le siège social de EARL DES ECLOZEAUX est situé 545 CHE des Eclozeaux, 26740 Sauzet.

EARL DES ECLOZEAUX est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DES ECLOZEAUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DES ECLOZEAUX est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DES ECLOZEAUX.