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EARL DES FORETS

Active
Siren493 966 915Société civile76400 SAINT-LEONARDCréée le 30 janvier 2007

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Capital social
123 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 493 966 915, EARL DES FORETS est une société civile créée le 30 janvier 2007. Le siège social de l'entreprise se trouve 667 Imp des Petits Ifs, 76400 Saint-Leonard. Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z). Elle est dirigée par BERTRAND DUPARC, gérant.

Fiche d'identité de EARL DES FORETS

Dénomination
EARL DES FORETS
SIREN
493 966 915
SIRET (siège)
493 966 915 00016
N° TVA intracommunautaire
FR38493966915Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 493 966 915
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
122 700 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
30 janvier 2007
Siège social
667 IMP DES PETITS IFS , 76400, SAINT-LEONARD
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de EARL DES FORETS

Elevage de vaches laiti?res,Culture de céréales (?  l exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de EARL DES FORETS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DES FORETS

BD

BERTRAND DUPARC

Gérant

Depuis la création (30 janvier 2007) · 19 ans

Établissements de EARL DES FORETS

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 76400 SAINT-LEONARDSiègeActif

    493 966 915 00016 · ouvert le 15 janvier 2007 · NAF 0150Z

  • 76400 FECAMPActif

    493 966 915 00024 · ouvert le 01 avril 2020 · NAF 0150Z

Documents juridiques de EARL DES FORETS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 juillet 2020

  • Acte

Dépôt du 05 juillet 2007

  • Acte

Conformité de EARL DES FORETS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DES FORETS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

37 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DES FORETS. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DES FORETS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DES FORETS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE

    Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 2007-01-15

  1. création

    Date d'effet : 30 janvier 2007

Questions fréquentes sur EARL DES FORETS

Quel est le numéro SIREN de EARL DES FORETS ?

Le numéro SIREN de EARL DES FORETS est 493 966 915. Le SIRET de son siège social est 493 966 915 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38493966915.

Qui dirige EARL DES FORETS ?

EARL DES FORETS est dirigée par BERTRAND DUPARC, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DES FORETS ?

Le siège social de EARL DES FORETS est situé 667 Imp des Petits Ifs, 76400 Saint-Leonard.

EARL DES FORETS est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DES FORETS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DES FORETS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DES FORETS.