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EARL DES PUITS

Active
Siren353 503 733Société civile54370 HOEVILLECréée le 12 février 1990

0150Z · Culture et élevage associés

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions20 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
79,6 k€

EARL DES PUITS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 février 1990, identifiée par le SIREN 353 503 733. Elle est domiciliée 19 rue de la Fontaine, 54370 Hoeville. Son activité principale est culture et élevage associés (code NAF 0150Z). Elle est dirigée par DAMIEN HUSSON, gérant.

Fiche d'identité de EARL DES PUITS

Dénomination
EARL DES PUITS
SIREN
353 503 733
SIRET (siège)
353 503 733 00027
N° TVA intracommunautaire
FR26353503733Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 353 503 733
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
79 560 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
12 février 1990
Siège social
19 RUE DE LA FONTAINE , 54370, HOEVILLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de EARL DES PUITS

Exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article 2 de la loi 88.1202 du 30/12/1988

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Finances de EARL DES PUITS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DES PUITS

DH

DAMIEN HUSSON

Gérant

Depuis la création (12 février 1990) · 36 ans

Établissements de EARL DES PUITS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 54370 HOEVILLESiègeActif

    353 503 733 00027 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 0150Z

  • 54370 HOEVILLEFermé

    353 503 733 00019 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 0150Z

Documents juridiques de EARL DES PUITS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 03 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 12 janvier 1998

  • Acte

Dépôt du 18 juillet 1995

  • Acte

Conformité de EARL DES PUITS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DES PUITS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

20 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DES PUITS. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DES PUITS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DES PUITS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

  1. création

    Date d'effet : 12 février 1990

Questions fréquentes sur EARL DES PUITS

Quel est le numéro SIREN de EARL DES PUITS ?

Le numéro SIREN de EARL DES PUITS est 353 503 733. Le SIRET de son siège social est 353 503 733 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26353503733.

Qui dirige EARL DES PUITS ?

EARL DES PUITS est dirigée par DAMIEN HUSSON, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DES PUITS ?

Le siège social de EARL DES PUITS est situé 19 rue de la Fontaine, 54370 Hoeville.

EARL DES PUITS est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DES PUITS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 février 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DES PUITS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DES PUITS.

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