EARL DES PUITS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 158 k€
- Effectif
- Non publié
EARL DES PUITS est une société civile immatriculée le 29 mars 1993 sous le numéro SIREN 390 625 341. Elle est domiciliée 1 Ld les Puits, 86140 Saint Genest d'Ambiere. Son activité principale relève du code NAF 0150Z. FABRICE LAMBERT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL DES PUITS
INSEE- Dénomination
- EARL DES PUITS
- SIREN
- 390 625 341
- SIRET (siège)
- 390 625 341 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR23390625341Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 625 341
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 157 500 €
- Code NAF / APE
- 0150Z
- Date de création
- 29 mars 1993
- Siège social
- 1 LD LES PUITS, 86140, SAINT GENEST D'AMBIERE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DES PUITS
Cultures de céréales, cultures industrielles.
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Finances de EARL DES PUITS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DES PUITS
INSEEÉtablissements de EARL DES PUITS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 86140 SAINT GENEST D'AMBIERESiègeActif
390 625 341 00024 · ouvert le 29 mars 2019 · NAF 0150Z
Documents juridiques de EARL DES PUITS
INPIComptes annuels de EARL DES PUITS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL DES PUITS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EARL DES PUITS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DES PUITS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
20 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DES PUITS. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 04 mars 2026 · N° 23/04457
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Décision du 09 septembre 2025 · N° 25/00057
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Décision du 09 septembre 2025 · N° 21/00771
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Décision du 03 juillet 2025 · N° 25/00767
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Décision du 15 mai 2025 · N° 24/00642
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 06 mai 2025 · N° 22/01443
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- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 juillet 1995 · N° 94-40.052
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DES PUITS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EARL DES PUITS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 29 mars 1993
Questions fréquentes sur EARL DES PUITS
Quel est le numéro SIREN de EARL DES PUITS ?
Le numéro SIREN de EARL DES PUITS est 390 625 341. Le SIRET de son siège social est 390 625 341 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23390625341.
Qui dirige EARL DES PUITS ?
EARL DES PUITS est dirigée par FABRICE LAMBERT, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DES PUITS ?
Le siège social de EARL DES PUITS est situé 1 Ld les Puits, 86140 Saint Genest d'Ambiere.
EARL DES PUITS est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DES PUITS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mars 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DES PUITS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DES PUITS.
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