EARL DES SEGLAS
Active0150Z · Culture et élevage associés
- Capital social
- 78,0 k€
- Effectif
- 3 à 5tranche Sirene
EARL DES SEGLAS est une société civile immatriculée le 7 février 1987 sous le numéro SIREN 340 114 909. Elle est domiciliée 53 chemin de la Bissonière - Le Bosc Roger en Roumois, 27670 Bosroumois. Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z) et emploie 3 à 5 salariés. Elle est dirigée par CYRIL VANHEULE, liquidateur.
Fiche d'identité de EARL DES SEGLAS
INSEE- Dénomination
- EARL DES SEGLAS
- SIREN
- 340 114 909
- SIRET (siège)
- 340 114 909 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR90340114909Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 340 114 909
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 30 avril 2025
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 78 000 €
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 07 février 1987
- Effectif
- 3 à 5
- Siège social
- 53 chemin de la Bissonière - Le Bosc Roger en Roumois , 27670, Bosroumois
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de EARL DES SEGLAS
Exploitation et gestion de biens agricoles
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Finances de EARL DES SEGLAS
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DES SEGLAS
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Gérant(e) · de novembre 2012 à juin 2024
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL DES SEGLAS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 27670 BosroumoisSiègeActif
340 114 909 00013 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 0150Z
Documents juridiques de EARL DES SEGLAS
INPI12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de EARL DES SEGLAS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DES SEGLAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DES SEGLAS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DES SEGLAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DES SEGLAS
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bernay
VANHEULE Cyril Philippe Robert nom d'usage : VANHEULE n'est plus gérant. VANHEULE Cyril Philippe Robert nom d'usage : VANHEULE devient liquidateur
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bernay
Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 1980-01-01
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY
Gérant(e) : VANHEULE Philippe, Jean-André Gérant(e) : VANHEULE Annick, Henriette-Marie né(e) VANDERMEERSCH Gérant(e) : VANHEULE Cyril, Philippe, Robert
- création
Date d'effet : 07 février 1987
Questions fréquentes sur EARL DES SEGLAS
Quel est le numéro SIREN de EARL DES SEGLAS ?
Le numéro SIREN de EARL DES SEGLAS est 340 114 909. Le SIRET de son siège social est 340 114 909 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90340114909.
Qui dirige EARL DES SEGLAS ?
EARL DES SEGLAS est dirigée par CYRIL VANHEULE, liquidateur.
Où se situe le siège social de EARL DES SEGLAS ?
Le siège social de EARL DES SEGLAS est situé 53 chemin de la Bissonière - Le Bosc Roger en Roumois, 27670 Bosroumois.
EARL DES SEGLAS est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DES SEGLAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 février 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DES SEGLAS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DES SEGLAS.
Combien de salariés compte EARL DES SEGLAS ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, EARL DES SEGLAS emploie 3 à 5 salariés.
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