EARL DESBOIS
Active0150Z · Culture et élevage associés
- Capital social
- 68,0 k€
EARL DESBOIS est une société civile immatriculée le 24 octobre 2001 sous le numéro SIREN 439 610 338. Elle est domiciliée 5 B Coisnaute, 44460 Fégréac. Son activité principale est culture et élevage associés (code NAF 0150Z). Elle est dirigée par JEAN DESBOIS, gérant.
Fiche d'identité de EARL DESBOIS
INSEE- Dénomination
- EARL DESBOIS
- SIREN
- 439 610 338
- SIRET (siège)
- 439 610 338 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR14439610338Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 439 610 338
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 26 juillet 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 68 000 €
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 24 octobre 2001
- Siège social
- 5 B Coisnaute, 44460, Fégréac
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de EARL DESBOIS
L'exercice d'activités réputées agricoles (production laitière, boeufs)
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Finances de EARL DESBOIS
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DESBOIS
INSEEÉtablissements de EARL DESBOIS
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 44460 FégréacSiègeActif
439 610 338 00022 · ouvert le 01 septembre 2001 · NAF 0150Z
- 44130 BLAINActif
439 610 338 00030 · NAF 7010Z
- 44130 BLAINFermé
439 610 338 00014 · ouvert le 01 septembre 2001 · NAF 0150Z
Documents juridiques de EARL DESBOIS
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de EARL DESBOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DESBOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
200 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DESBOIS. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 02 juillet 2026 · N° 25-15.803
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 18 juin 2026 · N° 24-15.874
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 18 juin 2026 · N° 24-14.342
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 11 juin 2026 · N° 23-22.048
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 07 mai 2026 · N° 23-24.003
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 06 mai 2026 · N° 25-12.493
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 16 avril 2026 · N° 23-14.379
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 16 avril 2026 · N° 25-12.204
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 02 avril 2026 · N° 24-22.496
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 19 mars 2026 · N° 24-22.301
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Cour de cassation, assemblée plénière
Décision du 16 janvier 2026 · N° 25-80.258
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 14 janvier 2026 · N° 25-87.153
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Décision du 06 novembre 2025 · N° 24-17.241
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Décision du 11 janvier 2024 · N° 22-15.661
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Décision du 11 juin 2021 · N° 21-60.112
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Décision du 20 mai 2021 · N° 20-15.178
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 06 mai 2021 · N° 19-22.141
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DESBOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DESBOIS
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 24 octobre 2001
Questions fréquentes sur EARL DESBOIS
Quel est le numéro SIREN de EARL DESBOIS ?
Le numéro SIREN de EARL DESBOIS est 439 610 338. Le SIRET de son siège social est 439 610 338 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14439610338.
Qui dirige EARL DESBOIS ?
EARL DESBOIS est dirigée par JEAN DESBOIS, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DESBOIS ?
Le siège social de EARL DESBOIS est situé 5 B Coisnaute, 44460 Fégréac.
EARL DESBOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DESBOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 octobre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DESBOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DESBOIS.
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