EARL DESBOURDES
Active0150Z · Culture et élevage associés
- Capital social
- 44,8 k€
EARL DESBOURDES est une société civile immatriculée le 24 mars 1992 sous le numéro SIREN 384 840 864. Elle est domiciliée La Loge, 37800 Saint-Epain. Son activité principale est culture et élevage associés (code NAF 0150Z). Elle est dirigée par Philippe DESBOURDES, gérant.
Fiche d'identité de EARL DESBOURDES
INSEE- Dénomination
- EARL DESBOURDES
- SIREN
- 384 840 864
- SIRET (siège)
- 384 840 864 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR86384840864Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 840 864
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 08 avril 2025
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 44 820,01 €
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 24 mars 1992
- Siège social
- LA LOGE , 37800, SAINT-EPAIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de EARL DESBOURDES
agricole
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Finances de EARL DESBOURDES
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DESBOURDES
INSEEBODACCGérant
Gérant
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL DESBOURDES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 37800 SAINT-EPAINSiègeActif
384 840 864 00019 · ouvert le 01 mars 1992 · NAF 0150Z
Documents juridiques de EARL DESBOURDES
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de EARL DESBOURDES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DESBOURDES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DESBOURDES. Elles s'échelonnent de 2023 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 4ème chambre 2ème section
Décision du 12 décembre 2024 · N° 24/11321
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 5
Décision du 07 septembre 2023 · N° 21/01054
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DESBOURDES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DESBOURDES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Tours
modification du Gérant Desbourdes, Philippe Claude Bernard ; modification du Gérant Page, nom d'usage : Desbourdes, Sylvie Katia ; nomination du Gérant : Desbourdes, Kévin Gérard Jacques ; nomination du Gérant : Desbourdes, Kévin Gérard Jacques
- création
Date d'effet : 24 mars 1992
Questions fréquentes sur EARL DESBOURDES
Quel est le numéro SIREN de EARL DESBOURDES ?
Le numéro SIREN de EARL DESBOURDES est 384 840 864. Le SIRET de son siège social est 384 840 864 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86384840864.
Qui dirige EARL DESBOURDES ?
EARL DESBOURDES est dirigée par Philippe DESBOURDES, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL DESBOURDES ?
Le siège social de EARL DESBOURDES est situé La Loge, 37800 Saint-Epain.
EARL DESBOURDES est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DESBOURDES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 mars 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DESBOURDES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DESBOURDES.
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