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EARL DESNOUES

Active
Siren445 369 655Société civile70100 ARSANSCréée le 26 février 2003

0150Z · Culture et élevage associés

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 445 369 655, EARL DESNOUES est une société civile créée le 26 février 2003. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de Noiron, 70100 Arsans. Son activité principale est culture et élevage associés (code NAF 0150Z). FRANCK DESNOUES exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL DESNOUES

Dénomination
EARL DESNOUES
SIREN
445 369 655
SIRET (siège)
445 369 655 00011
N° TVA intracommunautaire
FR34445369655Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 445 369 655
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
26 février 2003
Siège social
RTE DE NOIRON , 70100, ARSANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DESNOUES

POLYCULTURE, ELEVAGE

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Finances de EARL DESNOUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DESNOUES

FD

FRANCK DESNOUES

Gérant

Depuis la création (26 février 2003) · 23 ans

Établissements de EARL DESNOUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70100 ARSANSSiègeActif

    445 369 655 00011 · ouvert le 01 février 2003 · NAF 0150Z

Documents juridiques de EARL DESNOUES

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 septembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 23 septembre 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 05 octobre 2007

  • Acte

Dépôt du 26 février 2003

  • Acte

Conformité de EARL DESNOUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DESNOUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DESNOUES. Elles s'échelonnent de 1992 à 1996. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DESNOUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DESNOUES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 2003-02-26 · Début d'activité : 2003-02-01

  1. création

    Date d'effet : 26 février 2003

Questions fréquentes sur EARL DESNOUES

Quel est le numéro SIREN de EARL DESNOUES ?

Le numéro SIREN de EARL DESNOUES est 445 369 655. Le SIRET de son siège social est 445 369 655 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34445369655.

Qui dirige EARL DESNOUES ?

EARL DESNOUES est dirigée par FRANCK DESNOUES, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DESNOUES ?

Le siège social de EARL DESNOUES est situé Rte de Noiron, 70100 Arsans.

EARL DESNOUES est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DESNOUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 février 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DESNOUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DESNOUES.

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