EARL DOUCY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 354 k€
- Effectif
- Non publié
EARL DOUCY est une société civile immatriculée le 22 mars 1988 sous le numéro SIREN 343 895 504. Elle est domiciliée 10 rue de Verdun, 02250 Housset. Son activité principale relève du code NAF 0111Z. La direction est assurée par JEAN DOUCY en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL DOUCY
INSEE- Dénomination
- EARL DOUCY
- SIREN
- 343 895 504
- SIRET (siège)
- 343 895 504 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR53343895504Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 343 895 504
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 janvier 2025
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 353 681,72 €
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 22 mars 1988
- Siège social
- 10 RUE DE VERDUN , 02250, HOUSSET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DOUCY
exploitation agricole
Finances de EARL DOUCY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DOUCY
INSEEÉtablissements de EARL DOUCY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 02250 HOUSSETSiègeActif
343 895 504 00011 · ouvert le 27 avril 1987 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL DOUCY
INPIComptes annuels de EARL DOUCY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL DOUCY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EARL DOUCY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DOUCY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DOUCY. Elles s'échelonnent de 2001 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 21 juillet 2026 · N° 2026F01387
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 27 mars 2001 · N° 98-13.350
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DOUCY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EARL DOUCY
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 mars 1988
Questions fréquentes sur EARL DOUCY
Quel est le numéro SIREN de EARL DOUCY ?
Le numéro SIREN de EARL DOUCY est 343 895 504. Le SIRET de son siège social est 343 895 504 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53343895504.
Qui dirige EARL DOUCY ?
EARL DOUCY est dirigée par JEAN DOUCY, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DOUCY ?
Le siège social de EARL DOUCY est situé 10 rue de Verdun, 02250 Housset.
EARL DOUCY est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DOUCY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mars 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DOUCY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DOUCY.
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