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LES TILLEULS

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Siren328 751 938Société civile02250 HOUSSETCréée le 18 janvier 1984

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
340 k€

LES TILLEULS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 janvier 1984, identifiée par le SIREN 328 751 938. Son siège social est situé 17 rue de Verdun, 02250 Housset. LES TILLEULS relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par CECILE FOUQUART, gérant.

Fiche d'identité de LES TILLEULS

Dénomination
LES TILLEULS
SIREN
328 751 938
SIRET (siège)
328 751 938 00015
N° TVA intracommunautaire
FR81328751938Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 328 751 938
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 11 août 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
339 503,96 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
18 janvier 1984
Siège social
17 RUE DE VERDUN , 02250, HOUSSET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES TILLEULS

exploitants agricoles

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Finances de LES TILLEULS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LES TILLEULS

CF

CECILE FOUQUART

Gérant

Depuis la création (18 janvier 1984) · 42 ans

Établissements de LES TILLEULS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 02250 HOUSSETSiègeActif

    328 751 938 00015 · ouvert le 01 novembre 1983 · NAF 0111Z

Documents juridiques de LES TILLEULS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 mai 2015

  • Acte

Dépôt du 11 avril 2014

  • Acte

Dépôt du 01 mars 1999

  • Acte

Conformité de LES TILLEULS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES TILLEULS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

63 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES TILLEULS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES TILLEULS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LES TILLEULS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-QUENTIN

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 1984-01-18 · Début d'activité : 1983-11-01

  1. création

    Date d'effet : 18 janvier 1984

Questions fréquentes sur LES TILLEULS

Quel est le numéro SIREN de LES TILLEULS ?

Le numéro SIREN de LES TILLEULS est 328 751 938. Le SIRET de son siège social est 328 751 938 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81328751938.

Qui dirige LES TILLEULS ?

LES TILLEULS est dirigée par CECILE FOUQUART, gérant.

Où se situe le siège social de LES TILLEULS ?

Le siège social de LES TILLEULS est situé 17 rue de Verdun, 02250 Housset.

LES TILLEULS est-elle toujours en activité ?

Oui, LES TILLEULS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 janvier 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES TILLEULS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES TILLEULS.