EARL DU BAS FOREST
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 444 k€
- Effectif
- Non publié
EARL DU BAS FOREST est une société civile immatriculée le 6 juin 1988 sous le numéro SIREN 344 282 363. Elle est domiciliée 161 Che de Meteline Quartier la Maubuissonne, 04200 Sisteron. Son activité principale relève du code NAF 0124Z. MORGANE BERAUD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL DU BAS FOREST
INSEE- Dénomination
- EARL DU BAS FOREST
- SIREN
- 344 282 363
- SIRET (siège)
- 344 282 363 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR25344282363Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 344 282 363
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 444 480 €
- Code NAF / APE
- 0124Z
- Date de création
- 06 juin 1988
- Siège social
- 161 CHE DE METELINE QUARTIER LA MAUBUISSONNE, 04200, SISTERON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DU BAS FOREST
Exploitation de biens agricoles apportés par les associés ou mis a sa disposition par ses membres.
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Finances de EARL DU BAS FOREST
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DU BAS FOREST
INSEEÉtablissements de EARL DU BAS FOREST
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 04200 SISTERONSiègeActif
344 282 363 00011 · ouvert le 01 janvier 1988 · NAF 0124Z
Documents juridiques de EARL DU BAS FOREST
INPI17 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de EARL DU BAS FOREST
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL DU BAS FOREST. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EARL DU BAS FOREST
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU BAS FOREST. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DU BAS FOREST n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DU BAS FOREST n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EARL DU BAS FOREST
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE
Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 1988-06-06 · Début d'activité : 1988-01-01
- création
Date d'effet : 06 juin 1988
Questions fréquentes sur EARL DU BAS FOREST
Quel est le numéro SIREN de EARL DU BAS FOREST ?
Le numéro SIREN de EARL DU BAS FOREST est 344 282 363. Le SIRET de son siège social est 344 282 363 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25344282363.
Qui dirige EARL DU BAS FOREST ?
EARL DU BAS FOREST est dirigée par MORGANE BERAUD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL DU BAS FOREST ?
Le siège social de EARL DU BAS FOREST est situé 161 Che de Meteline Quartier la Maubuissonne, 04200 Sisteron.
EARL DU BAS FOREST est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DU BAS FOREST est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juin 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DU BAS FOREST est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU BAS FOREST.
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