EARL DU BOURBON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 83,8 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 434 556 130, EARL DU BOURBON est une société civile créée le 15 février 2001. Son siège social est situé rue de l’Eglise, 76740 Crasville-la-Rocquefort. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0150Z. La direction est assurée par STEPHANIE LANGE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL DU BOURBON
INSEE- Dénomination
- EARL DU BOURBON
- SIREN
- 434 556 130
- SIRET (siège)
- 434 556 130 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR42434556130Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 434 556 130
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 83 800 €
- Code NAF / APE
- 0150Z
- Date de création
- 15 février 2001
- Siège social
- RUE DE L’EGLISE , 76740, CRASVILLE-LA-ROCQUEFORT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DU BOURBON
AGRICOLES (POLYCULTURE ET ELEVAGE BOVINS, PRODUCTION DE VIANDES)
Finances de EARL DU BOURBON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DU BOURBON
INSEEÉtablissements de EARL DU BOURBON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 76740 CRASVILLE-LA-ROCQUEFORTSiègeActif
434 556 130 00012 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 0150Z
Documents juridiques de EARL DU BOURBON
INPIComptes annuels de EARL DU BOURBON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL DU BOURBON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EARL DU BOURBON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU BOURBON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DU BOURBON. Elles s'échelonnent de 2020 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE CIVILE
Décision du 04 mars 2026 · N° 25/00063
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 21 avril 2020 · N° 19-81.089
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DU BOURBON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EARL DU BOURBON
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 février 2001
Questions fréquentes sur EARL DU BOURBON
Quel est le numéro SIREN de EARL DU BOURBON ?
Le numéro SIREN de EARL DU BOURBON est 434 556 130. Le SIRET de son siège social est 434 556 130 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42434556130.
Qui dirige EARL DU BOURBON ?
EARL DU BOURBON est dirigée par STEPHANIE LANGE, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DU BOURBON ?
Le siège social de EARL DU BOURBON est situé rue de l’Eglise, 76740 Crasville-la-Rocquefort.
EARL DU BOURBON est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DU BOURBON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DU BOURBON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU BOURBON.
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