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EARL DU BOURG

Active
Siren440 216 653Société civile76480 EPINAY-SUR-DUCLAIRCréée le 21 décembre 2001

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Capital social
71,0 k€

EARL DU BOURG est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 décembre 2001, identifiée par le SIREN 440 216 653. Son siège social est situé 260 Rte de l’Eglise, 76480 Epinay-sur-Duclair. Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z). Elle est dirigée par CATHERINE DORIN, gérant.

Fiche d'identité de EARL DU BOURG

Dénomination
EARL DU BOURG
SIREN
440 216 653
SIRET (siège)
440 216 653 00012
N° TVA intracommunautaire
FR15440216653Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 216 653
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
71 000 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
21 décembre 2001
Siège social
260 RTE DE L’EGLISE , 76480, EPINAY-SUR-DUCLAIR
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DU BOURG

Mise en valeur d'une exploitation agricole

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Finances de EARL DU BOURG

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DU BOURG

CD

CATHERINE DORIN

Gérant

Depuis la création (21 décembre 2001) · 24 ans

Établissements de EARL DU BOURG

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76480 EPINAY-SUR-DUCLAIRSiègeActif

    440 216 653 00012 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 0150Z

Documents juridiques de EARL DU BOURG

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 décembre 2018

  • Acte

Dépôt du 21 décembre 2001

  • Acte

Conformité de EARL DU BOURG

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU BOURG. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

84 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DU BOURG. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DU BOURG n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DU BOURG

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 décembre 2001

Questions fréquentes sur EARL DU BOURG

Quel est le numéro SIREN de EARL DU BOURG ?

Le numéro SIREN de EARL DU BOURG est 440 216 653. Le SIRET de son siège social est 440 216 653 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15440216653.

Qui dirige EARL DU BOURG ?

EARL DU BOURG est dirigée par CATHERINE DORIN, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DU BOURG ?

Le siège social de EARL DU BOURG est situé 260 Rte de l’Eglise, 76480 Epinay-sur-Duclair.

EARL DU BOURG est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DU BOURG est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DU BOURG est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU BOURG.