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EARL DU BREIL

Active
Siren389 984 972Société civile49310 Chemillé-en-AnjouCréée le 09 avril 1993

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Capital social
39,9 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 389 984 972, EARL DU BREIL est une société civile créée le 9 avril 1993. Elle est domiciliée 5 Le Breil de la Salle - La Salle de Vihiers, 49310 Chemillé-en-Anjou. Son activité principale est culture et élevage associés (code NAF 0150Z). PASCAL CASSIN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL DU BREIL

Dénomination
EARL DU BREIL
SIREN
389 984 972
SIRET (siège)
389 984 972 00015
N° TVA intracommunautaire
FR01389984972Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 984 972
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
39 900 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
09 avril 1993
Siège social
5 Le Breil de la Salle - La Salle de Vihiers, 49310, Chemillé-en-Anjou
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de EARL DU BREIL

L'exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article L311-1 du Code rural et de la pêche maritime

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de EARL DU BREIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DU BREIL

PC

PASCAL CASSIN

Gérant

En poste depuis février 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 février 2024

RC

Romain CASSIN

Gérant

En poste depuis février 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 février 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL DU BREIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49310 Chemillé-en-AnjouSiègeActif

    389 984 972 00015 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 0150Z

Documents juridiques de EARL DU BREIL

12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 avril 2003

  • Acte

Dépôt du 03 avril 2003

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1998

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1993

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Conformité de EARL DU BREIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU BREIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DU BREIL. Elles s'échelonnent de 1999 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DU BREIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DU BREIL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

    Gérant : CASSIN Pascal ; Gérant : CASSIN Romain, Laurent

  1. création

    Date d'effet : 09 avril 1993

Questions fréquentes sur EARL DU BREIL

Quel est le numéro SIREN de EARL DU BREIL ?

Le numéro SIREN de EARL DU BREIL est 389 984 972. Le SIRET de son siège social est 389 984 972 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01389984972.

Qui dirige EARL DU BREIL ?

EARL DU BREIL est dirigée par PASCAL CASSIN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL DU BREIL ?

Le siège social de EARL DU BREIL est situé 5 Le Breil de la Salle - La Salle de Vihiers, 49310 Chemillé-en-Anjou.

EARL DU BREIL est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DU BREIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 avril 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DU BREIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU BREIL.