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EARL DU BREUIL

Active
Siren453 368 441Société civile90150 VAUTHIERMONTCréée le 30 avril 20041 ou 2

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

EARL DU BREUIL est une société civile immatriculée le 30 avril 2004 sous le numéro SIREN 453 368 441. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 rue de Reppe, 90150 Vauthiermont. EARL DU BREUIL relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z) et emploie 1 ou 2 salariés. NICOLAS BITSCH exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL DU BREUIL

Dénomination
EARL DU BREUIL
SIREN
453 368 441
SIRET (siège)
453 368 441 00037
N° TVA intracommunautaire
FR47453368441Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 453 368 441
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
30 avril 2004
Effectif
1 ou 2
Siège social
8 RUE DE REPPE, 90150, VAUTHIERMONT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de EARL DU BREUIL

Culture et élevage associés

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Finances de EARL DU BREUIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DU BREUIL

NB

NICOLAS BITSCH

Gérant

En poste depuis novembre 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 03 novembre 2019

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL DU BREUIL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 90150 VAUTHIERMONTSiègeActif

    453 368 441 00037 · ouvert le 01 octobre 2019 · NAF 0150Z

  • 90150 VAUTHIERMONTFermé

    453 368 441 00011 · ouvert le 01 avril 2004 · NAF 0150Z

Documents juridiques de EARL DU BREUIL

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 octobre 2019

  • Acte

Dépôt du 28 avril 2017

  • Acte

Dépôt du 09 janvier 2014

  • Acte

Dépôt du 21 mars 2013

  • Acte

Conformité de EARL DU BREUIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU BREUIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

41 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DU BREUIL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DU BREUIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DU BREUIL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Gérant : BITSCH Nicolas

  1. création

    Date d'effet : 30 avril 2004

Questions fréquentes sur EARL DU BREUIL

Quel est le numéro SIREN de EARL DU BREUIL ?

Le numéro SIREN de EARL DU BREUIL est 453 368 441. Le SIRET de son siège social est 453 368 441 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47453368441.

Qui dirige EARL DU BREUIL ?

EARL DU BREUIL est dirigée par NICOLAS BITSCH, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DU BREUIL ?

Le siège social de EARL DU BREUIL est situé 8 rue de Reppe, 90150 Vauthiermont.

EARL DU BREUIL est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DU BREUIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 avril 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DU BREUIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU BREUIL.

Combien de salariés compte EARL DU BREUIL ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, EARL DU BREUIL emploie 1 ou 2 salariés.