EARL DU CHALET
Active0150Z · Culture et élevage associés
- Capital social
- 7,5 k€
EARL DU CHALET est une société civile immatriculée le 7 décembre 2009 sous le numéro SIREN 518 511 373. Elle est domiciliée 16 rue de la Combe, 25250 Sourans. EARL DU CHALET relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z). SOPHIE COLLETTE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL DU CHALET
INSEE- Dénomination
- EARL DU CHALET
- SIREN
- 518 511 373
- SIRET (siège)
- 518 511 373 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR33518511373Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 518 511 373
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 07 décembre 2009
- Siège social
- 16 RUE DE LA COMBE , 25250, SOURANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DU CHALET
Culture et élevages associés
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Finances de EARL DU CHALET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DU CHALET
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (07 décembre 2009) · 16 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (07 décembre 2009) · 16 ans
Établissements de EARL DU CHALET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25250 SOURANSSiègeActif
518 511 373 00012 · ouvert le 01 novembre 2009 · NAF 0150Z
Documents juridiques de EARL DU CHALET
INPIConformité de EARL DU CHALET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU CHALET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
104 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DU CHALET. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 02 décembre 2025 · N° 23/01351
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 04 novembre 2025 · N° 24/01577
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Décision du 09 octobre 2025 · N° 24/00232
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Cour d'appel, 1ère Chambre
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Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 02 septembre 2025 · N° 23/00195
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DU CHALET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DU CHALET
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-12-07 · Début d'activité : 2009-11-01
- création
Date d'effet : 07 décembre 2009
Questions fréquentes sur EARL DU CHALET
Quel est le numéro SIREN de EARL DU CHALET ?
Le numéro SIREN de EARL DU CHALET est 518 511 373. Le SIRET de son siège social est 518 511 373 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33518511373.
Qui dirige EARL DU CHALET ?
EARL DU CHALET est dirigée par SOPHIE COLLETTE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL DU CHALET ?
Le siège social de EARL DU CHALET est situé 16 rue de la Combe, 25250 Sourans.
EARL DU CHALET est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DU CHALET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 décembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DU CHALET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU CHALET.
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