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EARL DU CHALET

Active
Siren518 511 373Société civile25250 SOURANSCréée le 07 décembre 2009

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Capital social
7,5 k€

EARL DU CHALET est une société civile immatriculée le 7 décembre 2009 sous le numéro SIREN 518 511 373. Elle est domiciliée 16 rue de la Combe, 25250 Sourans. EARL DU CHALET relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z). SOPHIE COLLETTE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL DU CHALET

Dénomination
EARL DU CHALET
SIREN
518 511 373
SIRET (siège)
518 511 373 00012
N° TVA intracommunautaire
FR33518511373Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 518 511 373
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
07 décembre 2009
Siège social
16 RUE DE LA COMBE , 25250, SOURANS
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de EARL DU CHALET

Culture et élevages associés

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Finances de EARL DU CHALET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DU CHALET

SC

SOPHIE COLLETTE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 décembre 2009) · 16 ans

FR

FREDERIC RATHIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 décembre 2009) · 16 ans

Établissements de EARL DU CHALET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25250 SOURANSSiègeActif

    518 511 373 00012 · ouvert le 01 novembre 2009 · NAF 0150Z

Documents juridiques de EARL DU CHALET

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 mai 2016

  • Acte

Dépôt du 07 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 07 décembre 2009

  • Acte

Conformité de EARL DU CHALET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU CHALET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

104 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DU CHALET. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DU CHALET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DU CHALET

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-12-07 · Début d'activité : 2009-11-01

  1. création

    Date d'effet : 07 décembre 2009

Questions fréquentes sur EARL DU CHALET

Quel est le numéro SIREN de EARL DU CHALET ?

Le numéro SIREN de EARL DU CHALET est 518 511 373. Le SIRET de son siège social est 518 511 373 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33518511373.

Qui dirige EARL DU CHALET ?

EARL DU CHALET est dirigée par SOPHIE COLLETTE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL DU CHALET ?

Le siège social de EARL DU CHALET est situé 16 rue de la Combe, 25250 Sourans.

EARL DU CHALET est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DU CHALET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 décembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DU CHALET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU CHALET.