EARL DU CHAMP CLOS
Active0150Z · Culture et élevage associés
- Capital social
- 150 k€
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
EARL DU CHAMP CLOS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 mai 2011, identifiée par le SIREN 532 296 142. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Champ du Clos, 72240 Cures. Son activité principale est culture et élevage associés (code NAF 0150Z) et emploie 1 ou 2 salariés. Elle est dirigée par FABIEN BAZOGE, gérant.
Fiche d'identité de EARL DU CHAMP CLOS
INSEE- Dénomination
- EARL DU CHAMP CLOS
- SIREN
- 532 296 142
- SIRET (siège)
- 532 296 142 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR39532296142Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 532 296 142
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 150 000 €
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 17 mai 2011
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- LE CHAMP DU CLOS , 72240, CURES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DU CHAMP CLOS
Elevage porcin culture de céréales
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Finances de EARL DU CHAMP CLOS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DU CHAMP CLOS
INSEEBODACCGérant
En poste depuis janvier 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 janvier 2017
Anciens dirigeants (1)
Gérant · de mai 2011 à février 2021
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL DU CHAMP CLOS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 72240 CURESSiègeActif
532 296 142 00013 · ouvert le 01 mars 2011 · NAF 0150Z
Documents juridiques de EARL DU CHAMP CLOS
INPIConformité de EARL DU CHAMP CLOS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU CHAMP CLOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DU CHAMP CLOS. Elles s'échelonnent de 1994 à 1999. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 02 février 1999 · N° 97-10.851
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 23 juin 1994 · N° 91-18.519
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DU CHAMP CLOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DU CHAMP CLOS
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS
Gérant : BAZOGE Fabien, Alain
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS
Gérant : BAZOGE Alain ; Gérant : BAZOGE Fabien, Alain
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-05-17 · Début d'activité : 2011-03-01
- création
Date d'effet : 17 mai 2011
Questions fréquentes sur EARL DU CHAMP CLOS
Quel est le numéro SIREN de EARL DU CHAMP CLOS ?
Le numéro SIREN de EARL DU CHAMP CLOS est 532 296 142. Le SIRET de son siège social est 532 296 142 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39532296142.
Qui dirige EARL DU CHAMP CLOS ?
EARL DU CHAMP CLOS est dirigée par FABIEN BAZOGE, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DU CHAMP CLOS ?
Le siège social de EARL DU CHAMP CLOS est situé Le Champ du Clos, 72240 Cures.
EARL DU CHAMP CLOS est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DU CHAMP CLOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mai 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DU CHAMP CLOS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU CHAMP CLOS.
Combien de salariés compte EARL DU CHAMP CLOS ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, EARL DU CHAMP CLOS emploie 1 ou 2 salariés.
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