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EARL DU CHAPITRE

Active
Siren441 844 107Société civile55230 MUZERAYCréée le 17 mai 2002

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Capital social
139 k€

EARL DU CHAPITRE est une société civile immatriculée le 17 mai 2002 sous le numéro SIREN 441 844 107. Son siège social est situé 3 rue Raymond Poincare, 55230 Muzeray. EARL DU CHAPITRE relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z). La direction est assurée par EMMANUEL HYPOLITE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL DU CHAPITRE

Dénomination
EARL DU CHAPITRE
SIREN
441 844 107
SIRET (siège)
441 844 107 00025
N° TVA intracommunautaire
FR76441844107Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 844 107
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
138 500 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
17 mai 2002
Siège social
3 RUE RAYMOND POINCARE , 55230, MUZERAY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de EARL DU CHAPITRE

Exercice d'activités réputées agricoles Polyculture, élevage

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Finances de EARL DU CHAPITRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DU CHAPITRE

EH

EMMANUEL HYPOLITE

Gérant

Depuis la création (17 mai 2002) · 24 ans

Établissements de EARL DU CHAPITRE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 55230 MUZERAYSiègeActif

    441 844 107 00025 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 0150Z

  • 55230 MUZERAYFermé

    441 844 107 00017 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 013Z

Documents juridiques de EARL DU CHAPITRE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 avril 2006

  • Acte

Dépôt du 19 avril 2006

  • Acte

Dépôt du 30 avril 2002

  • Acte

Conformité de EARL DU CHAPITRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU CHAPITRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

83 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DU CHAPITRE. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DU CHAPITRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DU CHAPITRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 mai 2002

Questions fréquentes sur EARL DU CHAPITRE

Quel est le numéro SIREN de EARL DU CHAPITRE ?

Le numéro SIREN de EARL DU CHAPITRE est 441 844 107. Le SIRET de son siège social est 441 844 107 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76441844107.

Qui dirige EARL DU CHAPITRE ?

EARL DU CHAPITRE est dirigée par EMMANUEL HYPOLITE, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DU CHAPITRE ?

Le siège social de EARL DU CHAPITRE est situé 3 rue Raymond Poincare, 55230 Muzeray.

EARL DU CHAPITRE est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DU CHAPITRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mai 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DU CHAPITRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU CHAPITRE.