EARL DU CHARMOY
Active0150Z · Culture et élevage associés
- Capital social
- 63,8 k€
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
Enregistrée sous le numéro SIREN 380 182 295, EARL DU CHARMOY est une société civile créée le 17 décembre 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 Cour de la Beaune, 21230 Clomot. Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z) et emploie 1 ou 2 salariés. La direction est assurée par DOMINIQUE BOULMIER en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL DU CHARMOY
INSEE- Dénomination
- EARL DU CHARMOY
- SIREN
- 380 182 295
- SIRET (siège)
- 380 182 295 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR42380182295Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 380 182 295
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 février 2025
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 63 799,91 €
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 17 décembre 1990
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- 3 COUR DE LA BEAUNE, 21230, CLOMOT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de EARL DU CHARMOY
Culture et élevage associés
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Finances de EARL DU CHARMOY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DU CHARMOY
INSEEÉtablissements de EARL DU CHARMOY
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 21230 CLOMOTSiègeActif
380 182 295 00028 · ouvert le 31 décembre 2018 · NAF 0150Z
- 21230 CLOMOTFermé
380 182 295 00010 · ouvert le 01 juillet 1990 · NAF 0150Z
Documents juridiques de EARL DU CHARMOY
INPIConformité de EARL DU CHARMOY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU CHARMOY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL DU CHARMOY. Elle date de 1995. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 22 février 1995 · N° 93-10.302
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DU CHARMOY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DU CHARMOY
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 17 décembre 1990
Questions fréquentes sur EARL DU CHARMOY
Quel est le numéro SIREN de EARL DU CHARMOY ?
Le numéro SIREN de EARL DU CHARMOY est 380 182 295. Le SIRET de son siège social est 380 182 295 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42380182295.
Qui dirige EARL DU CHARMOY ?
EARL DU CHARMOY est dirigée par DOMINIQUE BOULMIER, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DU CHARMOY ?
Le siège social de EARL DU CHARMOY est situé 3 Cour de la Beaune, 21230 Clomot.
EARL DU CHARMOY est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DU CHARMOY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 décembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DU CHARMOY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU CHARMOY.
Combien de salariés compte EARL DU CHARMOY ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, EARL DU CHARMOY emploie 1 ou 2 salariés.
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