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EARL DU CHARMOY

Active
Siren380 182 295Société civile21230 CLOMOTCréée le 17 décembre 19901 ou 2

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Capital social
63,8 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

Enregistrée sous le numéro SIREN 380 182 295, EARL DU CHARMOY est une société civile créée le 17 décembre 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 Cour de la Beaune, 21230 Clomot. Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z) et emploie 1 ou 2 salariés. La direction est assurée par DOMINIQUE BOULMIER en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL DU CHARMOY

Dénomination
EARL DU CHARMOY
SIREN
380 182 295
SIRET (siège)
380 182 295 00028
N° TVA intracommunautaire
FR42380182295Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 182 295
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 février 2025
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
63 799,91 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
17 décembre 1990
Effectif
1 ou 2
Siège social
3 COUR DE LA BEAUNE, 21230, CLOMOT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de EARL DU CHARMOY

Culture et élevage associés

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Finances de EARL DU CHARMOY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DU CHARMOY

DB

DOMINIQUE BOULMIER

Gérant

Depuis la création (17 décembre 1990) · 35 ans

Établissements de EARL DU CHARMOY

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 21230 CLOMOTSiègeActif

    380 182 295 00028 · ouvert le 31 décembre 2018 · NAF 0150Z

  • 21230 CLOMOTFermé

    380 182 295 00010 · ouvert le 01 juillet 1990 · NAF 0150Z

Documents juridiques de EARL DU CHARMOY

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 juin 2019

  • Acte

Dépôt du 27 février 2019

  • Acte

Conformité de EARL DU CHARMOY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU CHARMOY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL DU CHARMOY. Elle date de 1995. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DU CHARMOY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DU CHARMOY

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 1990-12-17 · Début d'activité : 1990-07-01

  1. création

    Date d'effet : 17 décembre 1990

Questions fréquentes sur EARL DU CHARMOY

Quel est le numéro SIREN de EARL DU CHARMOY ?

Le numéro SIREN de EARL DU CHARMOY est 380 182 295. Le SIRET de son siège social est 380 182 295 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42380182295.

Qui dirige EARL DU CHARMOY ?

EARL DU CHARMOY est dirigée par DOMINIQUE BOULMIER, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DU CHARMOY ?

Le siège social de EARL DU CHARMOY est situé 3 Cour de la Beaune, 21230 Clomot.

EARL DU CHARMOY est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DU CHARMOY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 décembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DU CHARMOY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU CHARMOY.

Combien de salariés compte EARL DU CHARMOY ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, EARL DU CHARMOY emploie 1 ou 2 salariés.