EARL DU CHATAIGNIER
Active0124Z · Culture de fruits à pépins et à noyau
- Capital social
- 116 k€
- Effectif
- 20 à 49tranche Sirene
EARL DU CHATAIGNIER est une société civile immatriculée le 16 juin 1988 sous le numéro SIREN 345 131 510. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Chataignier, 72330 Oize. Son activité principale est culture de fruits à pépins et à noyau (code NAF 0124Z) et emploie 20 à 49 salariés. PIERRE LEROY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL DU CHATAIGNIER
INSEE- Dénomination
- EARL DU CHATAIGNIER
- SIREN
- 345 131 510
- SIRET (siège)
- 345 131 510 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR52345131510Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 345 131 510
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 115 515 €
- Code NAF / APE
- 0124Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
- Date de création
- 16 juin 1988
- Effectif
- 20 à 49
- Siège social
- LE CHATAIGNIER , 72330, OIZE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DU CHATAIGNIER
Culture et élevage associés
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Finances de EARL DU CHATAIGNIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DU CHATAIGNIER
INSEEBODACCGérant
En poste depuis octobre 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 octobre 2014
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL DU CHATAIGNIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 72330 OIZESiègeActif
345 131 510 00017 · ouvert le 01 mai 1988 · NAF 0124Z
Documents juridiques de EARL DU CHATAIGNIER
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de EARL DU CHATAIGNIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU CHATAIGNIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DU CHATAIGNIER. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre A
Décision du 17 juillet 2026 · N° 24/05793
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère chambre
Décision du 18 novembre 2025 · N° 24/00401
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 17 septembre 2024 · N° 21/02956
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 23 mars 2005 · N° 03-18.671
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 29 janvier 2002 · N° 00-18.316
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 14 mai 1996 · N° 94-16.628
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DU CHATAIGNIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DU CHATAIGNIER
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce du Mans
Gérant : LEROY Pierre, Sébastien ; Gérant : LEROY Simon, Arnaud
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS
Gérant : LEROY Pierre
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS
Gérant(e) : LEROY Véronique né(e) CARRE. Gérant(e) : LEROY Pierre.
- création
Date d'effet : 16 juin 1988
Questions fréquentes sur EARL DU CHATAIGNIER
Quel est le numéro SIREN de EARL DU CHATAIGNIER ?
Le numéro SIREN de EARL DU CHATAIGNIER est 345 131 510. Le SIRET de son siège social est 345 131 510 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52345131510.
Qui dirige EARL DU CHATAIGNIER ?
EARL DU CHATAIGNIER est dirigée par PIERRE LEROY, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL DU CHATAIGNIER ?
Le siège social de EARL DU CHATAIGNIER est situé Le Chataignier, 72330 Oize.
EARL DU CHATAIGNIER est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DU CHATAIGNIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juin 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DU CHATAIGNIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU CHATAIGNIER.
Combien de salariés compte EARL DU CHATAIGNIER ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, EARL DU CHATAIGNIER emploie 20 à 49 salariés.
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