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EARL DU CHATEAU

Active
Siren377 964 879Société civile76590 SAINTE-FOYCréée le 23 mai 19901 ou 2

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Capital social
47,3 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

EARL DU CHATEAU est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 mai 1990, identifiée par le SIREN 377 964 879. Son siège social est situé Sainte Foy, 76590 Sainte-Foy. Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z) et emploie 1 ou 2 salariés. Elle est dirigée par BERTRAND LEVASSEUR, gérant.

Fiche d'identité de EARL DU CHATEAU

Dénomination
EARL DU CHATEAU
SIREN
377 964 879
SIRET (siège)
377 964 879 00011
N° TVA intracommunautaire
FR54377964879Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 377 964 879
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
47 259,2 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
23 mai 1990
Effectif
1 ou 2
Siège social
SAINTE FOY, 76590, SAINTE-FOY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DU CHATEAU

AGRICULTURE

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Finances de EARL DU CHATEAU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DU CHATEAU

BL

BERTRAND LEVASSEUR

Gérant

Depuis la création (23 mai 1990) · 36 ans

Établissements de EARL DU CHATEAU

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76590 SAINTE-FOYSiègeActif

    377 964 879 00011 · ouvert le 19 février 1990 · NAF 0150Z

Documents juridiques de EARL DU CHATEAU

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 février 2005

  • Acte

Dépôt du 03 février 1995

  • Acte

Conformité de EARL DU CHATEAU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU CHATEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

161 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DU CHATEAU. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DU CHATEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DU CHATEAU

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 mai 1990

Questions fréquentes sur EARL DU CHATEAU

Quel est le numéro SIREN de EARL DU CHATEAU ?

Le numéro SIREN de EARL DU CHATEAU est 377 964 879. Le SIRET de son siège social est 377 964 879 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54377964879.

Qui dirige EARL DU CHATEAU ?

EARL DU CHATEAU est dirigée par BERTRAND LEVASSEUR, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DU CHATEAU ?

Le siège social de EARL DU CHATEAU est situé Sainte Foy, 76590 Sainte-Foy.

EARL DU CHATEAU est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DU CHATEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mai 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DU CHATEAU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU CHATEAU.

Combien de salariés compte EARL DU CHATEAU ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, EARL DU CHATEAU emploie 1 ou 2 salariés.