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EARL DU CHATEAU D'EAU

Active
Siren433 109 683Société civile21510 BUSSEAUTCréée le 16 octobre 2000

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Capital social
7,6 k€

EARL DU CHATEAU D'EAU est une société civile immatriculée le 16 octobre 2000 sous le numéro SIREN 433 109 683. Elle est domiciliée Busseaut, 21510 Busseaut. Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z). Elle est dirigée par ROBERT LEBORNE, gérant.

Fiche d'identité de EARL DU CHATEAU D'EAU

Dénomination
EARL DU CHATEAU D'EAU
SIREN
433 109 683
SIRET (siège)
433 109 683 00014
N° TVA intracommunautaire
FR93433109683Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 433 109 683
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 640 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
16 octobre 2000
Siège social
BUSSEAUT, 21510, BUSSEAUT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DU CHATEAU D'EAU

GESTION ET EXPLOITATION DE BIENS AGRICOLES

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Finances de EARL DU CHATEAU D'EAU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DU CHATEAU D'EAU

RL

ROBERT LEBORNE

Gérant

En poste depuis septembre 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 septembre 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL DU CHATEAU D'EAU

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21510 BUSSEAUTSiègeActif

    433 109 683 00014 · ouvert le 01 septembre 2000 · NAF 0150Z

Documents juridiques de EARL DU CHATEAU D'EAU

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 septembre 2022

  • Acte

Dépôt du 05 mai 2022

  • Acte

Dépôt du 05 mai 2022

  • Acte

Dépôt du 16 octobre 2000

  • Acte

Conformité de EARL DU CHATEAU D'EAU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU CHATEAU D'EAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DU CHATEAU D'EAU n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DU CHATEAU D'EAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DU CHATEAU D'EAU

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

    Gérant : LEBORNE Robert Marcel

  1. création

    Date d'effet : 16 octobre 2000

Questions fréquentes sur EARL DU CHATEAU D'EAU

Quel est le numéro SIREN de EARL DU CHATEAU D'EAU ?

Le numéro SIREN de EARL DU CHATEAU D'EAU est 433 109 683. Le SIRET de son siège social est 433 109 683 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93433109683.

Qui dirige EARL DU CHATEAU D'EAU ?

EARL DU CHATEAU D'EAU est dirigée par ROBERT LEBORNE, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DU CHATEAU D'EAU ?

Le siège social de EARL DU CHATEAU D'EAU est situé Busseaut, 21510 Busseaut.

EARL DU CHATEAU D'EAU est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DU CHATEAU D'EAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 octobre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DU CHATEAU D'EAU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU CHATEAU D'EAU.