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EARL DU CHEMIN

Active
Siren382 999 233Société civile55240 DOMMARY-BARONCOURTCréée le 23 septembre 1991

0150Z · Culture et élevage associés

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions138 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
330 k€

EARL DU CHEMIN est une société civile immatriculée le 23 septembre 1991 sous le numéro SIREN 382 999 233. Son siège social est situé 5 Rte de l Othain, 55240 Dommary-Baroncourt. EARL DU CHEMIN relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z). Elle est dirigée par BRUNO JENNESSON, gérant.

Fiche d'identité de EARL DU CHEMIN

Dénomination
EARL DU CHEMIN
SIREN
382 999 233
SIRET (siège)
382 999 233 00028
N° TVA intracommunautaire
FR22382999233Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 999 233
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
330 000 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
23 septembre 1991
Siège social
5 RTE DE L OTHAIN , 55240, DOMMARY-BARONCOURT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de EARL DU CHEMIN

Exploitation agricole, polyculture, élevage bovin lait

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Finances de EARL DU CHEMIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DU CHEMIN

BJ

BRUNO JENNESSON

Gérant

Depuis la création (23 septembre 1991) · 35 ans

Établissements de EARL DU CHEMIN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 55240 DOMMARY-BARONCOURTSiègeActif

    382 999 233 00028 · ouvert le 01 mai 1991 · NAF 0150Z

  • 55240 DOMMARY-BARONCOURTFermé

    382 999 233 00010 · ouvert le 01 mai 1991 · NAF 013Z

Documents juridiques de EARL DU CHEMIN

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 janvier 2018

  • Acte

Dépôt du 10 avril 2001

  • Acte

Dépôt du 19 décembre 1994

  • Acte

Conformité de EARL DU CHEMIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU CHEMIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

138 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DU CHEMIN. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DU CHEMIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DU CHEMIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 septembre 1991

Questions fréquentes sur EARL DU CHEMIN

Quel est le numéro SIREN de EARL DU CHEMIN ?

Le numéro SIREN de EARL DU CHEMIN est 382 999 233. Le SIRET de son siège social est 382 999 233 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22382999233.

Qui dirige EARL DU CHEMIN ?

EARL DU CHEMIN est dirigée par BRUNO JENNESSON, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DU CHEMIN ?

Le siège social de EARL DU CHEMIN est situé 5 Rte de l Othain, 55240 Dommary-Baroncourt.

EARL DU CHEMIN est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DU CHEMIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 septembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DU CHEMIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU CHEMIN.

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