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EARL DU CHENE

Active
Siren400 794 012Société civile63260 EFFIATCréée le 27 avril 1995

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions29 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
69,9 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 400 794 012, EARL DU CHENE est une société civile créée le 27 avril 1995. Elle est domiciliée 20 rue de la Rodde le Bethueix, 63260 Effiat. EARL DU CHENE relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par MICHEL RELLIER en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL DU CHENE

Dénomination
EARL DU CHENE
SIREN
400 794 012
SIRET (siège)
400 794 012 00023
N° TVA intracommunautaire
FR21400794012Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 794 012
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
69 920 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
27 avril 1995
Siège social
20 RUE DE LA RODDE LE BETHUEIX, 63260, EFFIAT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de EARL DU CHENE

agriculture

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Finances de EARL DU CHENE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DU CHENE

MR

MICHEL RELLIER

Gérant

En poste depuis mai 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 mai 2020

SR

SYLVAIN RELLIER

Gérant

En poste depuis mai 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 mai 2021

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL DU CHENE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 63260 EFFIATSiègeActif

    400 794 012 00023 · ouvert le 01 mai 1995 · NAF 0111Z

  • 63260 AUBIATFermé

    400 794 012 00015 · ouvert le 01 mai 1995 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL DU CHENE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 mars 2022

  • Acte

Dépôt du 04 mai 2021

  • Acte

Dépôt du 27 avril 2020

  • Acte

Dépôt du 01 février 2020

  • Acte

Dépôt du 27 avril 1995

  • Acte

Conformité de EARL DU CHENE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU CHENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

29 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DU CHENE. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DU CHENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DU CHENE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

    Gérant : RELLIER Sylvain, Mickaël

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

    Gérant : RELLIER Michel Francois Yves Théophile ; Gérant : RELLIER Sylvain, Mickaël

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

    Gérant : RELLIER Michel Francois Yves Théophile

  1. création

    Date d'effet : 27 avril 1995

Questions fréquentes sur EARL DU CHENE

Quel est le numéro SIREN de EARL DU CHENE ?

Le numéro SIREN de EARL DU CHENE est 400 794 012. Le SIRET de son siège social est 400 794 012 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21400794012.

Qui dirige EARL DU CHENE ?

EARL DU CHENE est dirigée par MICHEL RELLIER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL DU CHENE ?

Le siège social de EARL DU CHENE est situé 20 rue de la Rodde le Bethueix, 63260 Effiat.

EARL DU CHENE est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DU CHENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 avril 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DU CHENE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU CHENE.

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