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EARL DU CHENE

Active
Siren777 280 587Société civile82500 GIMATCréée le 13 février 1992

0150Z · Culture et élevage associés

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions29 décisions de justice publiées

Documents

EARL DU CHENE est une société civile immatriculée le 13 février 1992 sous le numéro SIREN 777 280 587. Elle est domiciliée Ld Haras du Chene Gimat, 82500 Gimat. Son activité principale est culture et élevage associés (code NAF 0150Z). MICHEL DUMOUCH exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL DU CHENE

Dénomination
EARL DU CHENE
SIREN
777 280 587
SIRET (siège)
777 280 587 00018
N° TVA intracommunautaire
FR88777280587Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 777 280 587
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
13 février 1992
Siège social
LD HARAS DU CHENE GIMAT, 82500, GIMAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DU CHENE

EXPLOITATION AGRICOLE : POLYCULTURE - ELEVAGE

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Finances de EARL DU CHENE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DU CHENE

MD

MICHEL DUMOUCH

Gérant

Depuis la création (13 février 1992) · 34 ans

Établissements de EARL DU CHENE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 82500 GIMATSiègeActif

    777 280 587 00018 · ouvert le 31 décembre 1991 · NAF 0150Z

Documents juridiques de EARL DU CHENE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 juin 1999

  • Acte

Dépôt du 23 juin 1999

  • Acte

Conformité de EARL DU CHENE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU CHENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

29 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DU CHENE. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DU CHENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DU CHENE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 février 1992

Questions fréquentes sur EARL DU CHENE

Quel est le numéro SIREN de EARL DU CHENE ?

Le numéro SIREN de EARL DU CHENE est 777 280 587. Le SIRET de son siège social est 777 280 587 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88777280587.

Qui dirige EARL DU CHENE ?

EARL DU CHENE est dirigée par MICHEL DUMOUCH, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DU CHENE ?

Le siège social de EARL DU CHENE est situé Ld Haras du Chene Gimat, 82500 Gimat.

EARL DU CHENE est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DU CHENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 février 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DU CHENE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU CHENE.

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