EARL DU CLOS VERT
Active0150Z · Culture et élevage associés
- Capital social
- 128 k€
- Effectif
- 0 salariétranche Sirene
EARL DU CLOS VERT est une société civile immatriculée le 13 janvier 1984 sous le numéro SIREN 328 703 285. Le siège social de l'entreprise se trouve 404 Che de la Cluse Villette, 39240 Cornod. Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z) et n'emploie aucun salarié. Baptiste ROCHET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL DU CLOS VERT
INSEE- Dénomination
- EARL DU CLOS VERT
- SIREN
- 328 703 285
- SIRET (siège)
- 328 703 285 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR10328703285Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 328 703 285
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 juillet 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 127 528 €
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 13 janvier 1984
- Effectif
- 0 salarié
- Siège social
- 404 CHE DE LA CLUSE VILLETTE , 39240, CORNOD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de EARL DU CLOS VERT
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Finances de EARL DU CLOS VERT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DU CLOS VERT
INSEEBODACCGérant
Anciens dirigeants (1)
Jean Marc nom d'usage : ROCHET ROCHET
Gérant · de janvier 1984 à juillet 2024
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL DU CLOS VERT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39240 CORNODSiègeActif
328 703 285 00010 · ouvert le 13 décembre 1983 · NAF 0150Z
Documents juridiques de EARL DU CLOS VERT
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de EARL DU CLOS VERT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU CLOS VERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DU CLOS VERT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DU CLOS VERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DU CLOS VERT
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 13 janvier 1984
Questions fréquentes sur EARL DU CLOS VERT
Quel est le numéro SIREN de EARL DU CLOS VERT ?
Le numéro SIREN de EARL DU CLOS VERT est 328 703 285. Le SIRET de son siège social est 328 703 285 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10328703285.
Qui dirige EARL DU CLOS VERT ?
EARL DU CLOS VERT est dirigée par Baptiste ROCHET, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DU CLOS VERT ?
Le siège social de EARL DU CLOS VERT est situé 404 Che de la Cluse Villette, 39240 Cornod.
EARL DU CLOS VERT est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DU CLOS VERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 janvier 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DU CLOS VERT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU CLOS VERT.
Combien de salariés compte EARL DU CLOS VERT ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, EARL DU CLOS VERT n'emploie aucun salarié.
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