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EARL DU CLOS VERT

Active
Siren328 703 285Société civile39240 CORNODCréée le 13 janvier 19840 salarié

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Capital social
128 k€
Effectif
0 salariétranche Sirene

EARL DU CLOS VERT est une société civile immatriculée le 13 janvier 1984 sous le numéro SIREN 328 703 285. Le siège social de l'entreprise se trouve 404 Che de la Cluse Villette, 39240 Cornod. Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z) et n'emploie aucun salarié. Baptiste ROCHET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL DU CLOS VERT

Dénomination
EARL DU CLOS VERT
SIREN
328 703 285
SIRET (siège)
328 703 285 00010
N° TVA intracommunautaire
FR10328703285Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 328 703 285
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 juillet 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
127 528 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
13 janvier 1984
Effectif
0 salarié
Siège social
404 CHE DE LA CLUSE VILLETTE , 39240, CORNOD
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de EARL DU CLOS VERT

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Finances de EARL DU CLOS VERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DU CLOS VERT

Anciens dirigeants (1)

JR

Jean Marc nom d'usage : ROCHET ROCHET

Gérant · de janvier 1984 à juillet 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL DU CLOS VERT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39240 CORNODSiègeActif

    328 703 285 00010 · ouvert le 13 décembre 1983 · NAF 0150Z

Documents juridiques de EARL DU CLOS VERT

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 avril 2023

  • Acte

Dépôt du 15 mars 2021

  • Acte

Dépôt du 01 février 2007

  • Acte

Dépôt du 10 février 2003

  • Acte

Dépôt du 03 octobre 2001

  • Acte

Dépôt du 28 juin 1999

  • Acte

Dépôt du 27 octobre 1994

  • Acte

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Conformité de EARL DU CLOS VERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU CLOS VERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DU CLOS VERT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DU CLOS VERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DU CLOS VERT

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

    ROCHET Baptiste Jacques Marc nom d'usage : ROCHET devient gérant

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

    Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 1983-12-13

  1. création

    Date d'effet : 13 janvier 1984

Questions fréquentes sur EARL DU CLOS VERT

Quel est le numéro SIREN de EARL DU CLOS VERT ?

Le numéro SIREN de EARL DU CLOS VERT est 328 703 285. Le SIRET de son siège social est 328 703 285 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10328703285.

Qui dirige EARL DU CLOS VERT ?

EARL DU CLOS VERT est dirigée par Baptiste ROCHET, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DU CLOS VERT ?

Le siège social de EARL DU CLOS VERT est situé 404 Che de la Cluse Villette, 39240 Cornod.

EARL DU CLOS VERT est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DU CLOS VERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 janvier 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DU CLOS VERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU CLOS VERT.

Combien de salariés compte EARL DU CLOS VERT ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, EARL DU CLOS VERT n'emploie aucun salarié.