EARL DU HAMEL
Active0150Z · Culture et élevage associés
- Capital social
- 10,1 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 348 598 889, EARL DU HAMEL est une société civile créée le 21 novembre 1988. Son siège social est situé 346 rue de l’Ermitage, 76890 Saint-Maclou-de-Folleville. EARL DU HAMEL relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z). La direction est assurée par AMELIE DESMARAIS en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL DU HAMEL
INSEE- Dénomination
- EARL DU HAMEL
- SIREN
- 348 598 889
- SIRET (siège)
- 348 598 889 00031
- N° TVA intracommunautaire
- FR06348598889Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 348 598 889
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 10 050 €
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 21 novembre 1988
- Siège social
- 346 RUE DE L’ERMITAGE, 76890, SAINT-MACLOU-DE-FOLLEVILLE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de EARL DU HAMEL
exploitation et gestion des biens agricoles apportes ou mis à disposition par les associés, achètes créés ou pris à bail par la société
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de EARL DU HAMEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DU HAMEL
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Alain Gérant : DESMARAIS Françoise né LESUEUR DESMARAIS
Gérant · de janvier 2015 à avril 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL DU HAMEL
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 76890 SAINT-MACLOU-DE-FOLLEVILLESiègeActif
348 598 889 00031 · ouvert le 01 décembre 1988 · NAF 0150Z
- 27520 BOISSEY-LE-CHATELFermé
348 598 889 00015 · ouvert le 01 décembre 1988 · NAF 0150Z
- 27670 BOSROUMOISFermé
348 598 889 00023 · ouvert le 01 décembre 1988 · NAF 0150Z
Documents juridiques de EARL DU HAMEL
INPI11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de EARL DU HAMEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU HAMEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DU HAMEL. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Ordonne la vente forcée
Tribunal judiciaire, saisies immobilières
Décision du 15 janvier 2026 · N° 25/00056
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, annexe Rue de Crosne
Décision du 05 août 2025 · N° 25/00047
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 5ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 25 mars 2025 · N° 23/06332
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, bAUX RURAUX
Décision du 23 septembre 2024 · N° 21/00001
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 02 octobre 1991 · N° 90-81.275
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DU HAMEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DU HAMEL
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Dieppe
Immatriculée le 2022-04-08 · Début d'activité : 1988-12-01
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY
Gérant : DESMARAIS Alain Gérant : DESMARAIS Françoise né(e) LESUEUR Gérant : DESMARAIS Amélie, Carine, Mauricette
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY
Gérant : DESMARAIS Alain Gérant : DESMARAIS Françoise né(e) LESUEUR
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY
- création
Date d'effet : 21 novembre 1988
Questions fréquentes sur EARL DU HAMEL
Quel est le numéro SIREN de EARL DU HAMEL ?
Le numéro SIREN de EARL DU HAMEL est 348 598 889. Le SIRET de son siège social est 348 598 889 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06348598889.
Qui dirige EARL DU HAMEL ?
EARL DU HAMEL est dirigée par AMELIE DESMARAIS, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DU HAMEL ?
Le siège social de EARL DU HAMEL est situé 346 rue de l’Ermitage, 76890 Saint-Maclou-de-Folleville.
EARL DU HAMEL est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DU HAMEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 novembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DU HAMEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU HAMEL.
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