EARL DU HAMEL
Active0113Z · Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
- Capital social
- 10,0 k€
EARL DU HAMEL est une société civile immatriculée le 2 décembre 2024 sous le numéro SIREN 938 015 278. Le siège social de l'entreprise se trouve RTE de Bourneville La mare du hamel, 27680 Trouville-la-Haule. EARL DU HAMEL relève du secteur culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (code NAF 0113Z). Amandine MERCIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL DU HAMEL
INSEE- Dénomination
- EARL DU HAMEL
- SIREN
- 938 015 278
- SIRET (siège)
- 938 015 278 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR89938015278Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 938 015 278
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 décembre 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
- Date de création
- 02 décembre 2024
- Siège social
- RTE de Bourneville La mare du hamel, 27680, Trouville-la-Haule
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de EARL DU HAMEL
L'exercice d'activités réputées agricoles
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INSEEÉtablissements de EARL DU HAMEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 27680 Trouville-la-HauleSiègeActif
938 015 278 00014 · ouvert le 19 novembre 2024 · NAF 0113Z
Documents juridiques de EARL DU HAMEL
INPIConformité de EARL DU HAMEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU HAMEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DU HAMEL. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Ordonne la vente forcée
Tribunal judiciaire, saisies immobilières
Décision du 15 janvier 2026 · N° 25/00056
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, annexe Rue de Crosne
Décision du 05 août 2025 · N° 25/00047
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 5ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 25 mars 2025 · N° 23/06332
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, bAUX RURAUX
Décision du 23 septembre 2024 · N° 21/00001
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 02 octobre 1991 · N° 90-81.275
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DU HAMEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DU HAMEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 décembre 2024
Questions fréquentes sur EARL DU HAMEL
Quel est le numéro SIREN de EARL DU HAMEL ?
Le numéro SIREN de EARL DU HAMEL est 938 015 278. Le SIRET de son siège social est 938 015 278 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89938015278.
Qui dirige EARL DU HAMEL ?
EARL DU HAMEL est dirigée par Amandine MERCIER, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DU HAMEL ?
Le siège social de EARL DU HAMEL est situé RTE de Bourneville La mare du hamel, 27680 Trouville-la-Haule.
EARL DU HAMEL est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DU HAMEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 décembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DU HAMEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU HAMEL.
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