EARL DU KOCHERSBERG
Active0124Z · Culture de fruits à pépins et à noyau
- Capital social
- 78,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 342 721 909, EARL DU KOCHERSBERG est une société civile créée le 8 décembre 1987. Elle est domiciliée 50 RUE DE LA MAIRIE Neugartheim, 67370 Neugartheim-Ittlenheim. Son activité principale est culture de fruits à pépins et à noyau (code NAF 0124Z). Elle est dirigée par DOMINIQUE WICKER, gérant.
Fiche d'identité de EARL DU KOCHERSBERG
INSEE- Dénomination
- EARL DU KOCHERSBERG
- SIREN
- 342 721 909
- SIRET (siège)
- 342 721 909 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR77342721909Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 342 721 909
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 août 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 78 000 €
- Code NAF / APE
- 0124Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
- Date de création
- 08 décembre 1987
- Siège social
- 50 RUE DE LA MAIRIE Neugartheim, 67370, NEUGARTHEIM-ITTLENHEIM
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de EARL DU KOCHERSBERG
Céréales, pommes, tabac.
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Finances de EARL DU KOCHERSBERG
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DU KOCHERSBERG
INSEEÉtablissements de EARL DU KOCHERSBERG
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 67370 NEUGARTHEIM-ITTLENHEIMSiègeActif
342 721 909 00022 · ouvert le 18 décembre 1987 · NAF 0124Z
- 67370 NEUGARTHEIM-ITTLENHEIMFermé
342 721 909 00014 · ouvert le 26 octobre 1987 · NAF 011A
Documents juridiques de EARL DU KOCHERSBERG
INPIConformité de EARL DU KOCHERSBERG
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU KOCHERSBERG. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DU KOCHERSBERG. Elles s'échelonnent de 2001 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème Ch. Civile Cab. 2
Décision du 30 juillet 2026 · N° 26/00126
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème Ch. Civile Cab. 2
Décision du 12 mars 2026 · N° 22/03299
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, hAGUENAU Civil
Décision du 09 février 2026 · N° 25/08436
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 23 octobre 2024 · N° 23-21.276
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 12 juillet 2023 · N° 22/03871
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 14 octobre 2020 · N° 18-12.674
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 24 septembre 2019 · N° 18-11.988
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 24 septembre 2019 · N° 18-11.987
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 03 juillet 2001 · N° 99-44.249
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DU KOCHERSBERG n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DU KOCHERSBERG
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG
- création
Date d'effet : 08 décembre 1987
Marques déposées par EARL DU KOCHERSBERG
INPIEARL DU KOCHERSBERG est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeLES VERGERS DU KOCHERSBERG
N° 95556237 · Déposée le 30 janvier 1995 · Marque verbale
Classe 31 · expirée le 30 janvier 2005
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur EARL DU KOCHERSBERG
Quel est le numéro SIREN de EARL DU KOCHERSBERG ?
Le numéro SIREN de EARL DU KOCHERSBERG est 342 721 909. Le SIRET de son siège social est 342 721 909 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77342721909.
Qui dirige EARL DU KOCHERSBERG ?
EARL DU KOCHERSBERG est dirigée par DOMINIQUE WICKER, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DU KOCHERSBERG ?
Le siège social de EARL DU KOCHERSBERG est situé 50 RUE DE LA MAIRIE Neugartheim, 67370 Neugartheim-Ittlenheim.
EARL DU KOCHERSBERG est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DU KOCHERSBERG est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DU KOCHERSBERG est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU KOCHERSBERG.
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