EARL DU LANCIER
Active0141Z · Élevage de vaches laitières
- Capital social
- 373 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 398 616 144, EARL DU LANCIER est une société civile créée le 4 octobre 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue des Abeilles Petit Villard, 39250 Mignovillard. Son activité principale est élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). Elle est dirigée par BERTRAND ROUSSEAUX, gérant.
Fiche d'identité de EARL DU LANCIER
INSEE- Dénomination
- EARL DU LANCIER
- SIREN
- 398 616 144
- SIRET (siège)
- 398 616 144 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR46398616144Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 398 616 144
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 13 mars 2025
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 372 681 €
- Code NAF / APE
- 0141Z - Élevage de vaches laitières
- Date de création
- 04 octobre 2002
- Siège social
- 1 RUE DES ABEILLES PETIT VILLARD, 39250, MIGNOVILLARD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de EARL DU LANCIER
élevage de bovins
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DU LANCIER
INSEEÉtablissements de EARL DU LANCIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39250 MIGNOVILLARDSiègeActif
398 616 144 00018 · ouvert le 15 novembre 1977 · NAF 0141Z
Documents juridiques de EARL DU LANCIER
INPI14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de EARL DU LANCIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU LANCIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL DU LANCIER. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème Chbre Cab A2
Décision du 16 janvier 2025 · N° 22/06800
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DU LANCIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DU LANCIER
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 04 octobre 2002
Questions fréquentes sur EARL DU LANCIER
Quel est le numéro SIREN de EARL DU LANCIER ?
Le numéro SIREN de EARL DU LANCIER est 398 616 144. Le SIRET de son siège social est 398 616 144 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46398616144.
Qui dirige EARL DU LANCIER ?
EARL DU LANCIER est dirigée par BERTRAND ROUSSEAUX, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DU LANCIER ?
Le siège social de EARL DU LANCIER est situé 1 rue des Abeilles Petit Villard, 39250 Mignovillard.
EARL DU LANCIER est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DU LANCIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DU LANCIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU LANCIER.
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