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EARL DU LANCIER

Active
Siren398 616 144Société civile39250 MIGNOVILLARDCréée le 04 octobre 2002

0141Z · Élevage de vaches laitières

Documents
Capital social
373 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 398 616 144, EARL DU LANCIER est une société civile créée le 4 octobre 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue des Abeilles Petit Villard, 39250 Mignovillard. Son activité principale est élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). Elle est dirigée par BERTRAND ROUSSEAUX, gérant.

Fiche d'identité de EARL DU LANCIER

Dénomination
EARL DU LANCIER
SIREN
398 616 144
SIRET (siège)
398 616 144 00018
N° TVA intracommunautaire
FR46398616144Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 616 144
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 13 mars 2025
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
372 681 €
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
04 octobre 2002
Siège social
1 RUE DES ABEILLES PETIT VILLARD, 39250, MIGNOVILLARD
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de EARL DU LANCIER

élevage de bovins

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Finances de EARL DU LANCIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DU LANCIER

BR

BERTRAND ROUSSEAUX

Gérant

Depuis la création (04 octobre 2002) · 24 ans

Établissements de EARL DU LANCIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39250 MIGNOVILLARDSiègeActif

    398 616 144 00018 · ouvert le 15 novembre 1977 · NAF 0141Z

Documents juridiques de EARL DU LANCIER

14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 mars 2022

  • Acte

Dépôt du 05 mars 2020

  • Acte

Dépôt du 26 février 2014

  • Acte

Dépôt du 11 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 11 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 11 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 28 mars 2009

  • Acte

Dépôt du 23 janvier 2007

  • Acte

Dépôt du 29 décembre 2006

  • Acte

Dépôt du 01 octobre 2002

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Conformité de EARL DU LANCIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU LANCIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL DU LANCIER. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, 3ème Chbre Cab A2

    Décision du 16 janvier 2025 · N° 22/06800

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DU LANCIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DU LANCIER

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

    Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 1977-11-15

  1. création

    Date d'effet : 04 octobre 2002

Questions fréquentes sur EARL DU LANCIER

Quel est le numéro SIREN de EARL DU LANCIER ?

Le numéro SIREN de EARL DU LANCIER est 398 616 144. Le SIRET de son siège social est 398 616 144 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46398616144.

Qui dirige EARL DU LANCIER ?

EARL DU LANCIER est dirigée par BERTRAND ROUSSEAUX, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DU LANCIER ?

Le siège social de EARL DU LANCIER est situé 1 rue des Abeilles Petit Villard, 39250 Mignovillard.

EARL DU LANCIER est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DU LANCIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DU LANCIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU LANCIER.