EARL DU MONTEIL
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
- Capital social
- 167 k€
EARL DU MONTEIL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 octobre 1985, identifiée par le SIREN 333 783 835. Son siège social est situé Le Monteil, 15340 Cassaniouze. Son activité principale est élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). FRANCIS LACIPIERE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL DU MONTEIL
INSEE- Dénomination
- EARL DU MONTEIL
- SIREN
- 333 783 835
- SIRET (siège)
- 333 783 835 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR50333783835Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 333 783 835
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 166 896 €
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 31 octobre 1985
- Siège social
- LE MONTEIL , 15340, CASSANIOUZE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DU MONTEIL
Exploitation biens agricoles, en commun.
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Finances de EARL DU MONTEIL
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DU MONTEIL
INSEEÉtablissements de EARL DU MONTEIL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 15340 CASSANIOUZESiègeActif
333 783 835 00015 · ouvert le 14 septembre 1985 · NAF 0142Z
Documents juridiques de EARL DU MONTEIL
INPIConformité de EARL DU MONTEIL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU MONTEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DU MONTEIL. Elles datent de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, troisième Chambre
Décision du 02 juillet 2026 · N° 26/00075
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, rEFERES DELIBERE M. PASSAULT
Décision du 28 avril 2026 · N° 2026R00368
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 20 avril 2026 · N° 24/01547
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, troisième Chambre
Décision du 05 février 2026 · N° 25/00028
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, rEFERES 1ère Section
Décision du 05 janvier 2026 · N° 25/01860
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DU MONTEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DU MONTEIL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC
Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 1985-09-14
- création
Date d'effet : 31 octobre 1985
Questions fréquentes sur EARL DU MONTEIL
Quel est le numéro SIREN de EARL DU MONTEIL ?
Le numéro SIREN de EARL DU MONTEIL est 333 783 835. Le SIRET de son siège social est 333 783 835 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50333783835.
Qui dirige EARL DU MONTEIL ?
EARL DU MONTEIL est dirigée par FRANCIS LACIPIERE, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DU MONTEIL ?
Le siège social de EARL DU MONTEIL est situé Le Monteil, 15340 Cassaniouze.
EARL DU MONTEIL est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DU MONTEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 octobre 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DU MONTEIL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU MONTEIL.
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