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EARL DU MORTIER

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Siren377 937 768Société civile49730 VARENNES-SUR-LOIRECréée le 16 mai 1990

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents

EARL DU MORTIER est une société civile immatriculée le 16 mai 1990 sous le numéro SIREN 377 937 768. Elle est domiciliée 7 Le Mortier, 49730 Varennes-sur-Loire. EARL DU MORTIER relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par PHILIPPE GREMAUD, gérant.

Fiche d'identité de EARL DU MORTIER

Dénomination
EARL DU MORTIER
SIREN
377 937 768
SIRET (siège)
377 937 768 00010
N° TVA intracommunautaire
FR07377937768Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 377 937 768
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
16 mai 1990
Siège social
7 LE MORTIER , 49730, VARENNES-SUR-LOIRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DU MORTIER

EXPLOITATION DE BIENS AGRICOLES DANS DES CONDITIONS COMPARABLES A CELLES EXISTANT DANS LES EXPLOITATIONS DE CARACTER FAMILIAL

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Finances de EARL DU MORTIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DU MORTIER

PG

PHILIPPE GREMAUD

Gérant

Depuis la création (16 mai 1990) · 36 ans

CS

CHRISTINE SCHATT

Gérant

Depuis la création (16 mai 1990) · 36 ans

Établissements de EARL DU MORTIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49730 VARENNES-SUR-LOIRESiègeActif

    377 937 768 00010 · ouvert le 01 avril 1990 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL DU MORTIER

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 décembre 2021

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2002

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2002

  • Acte

Conformité de EARL DU MORTIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU MORTIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

11 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DU MORTIER. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DU MORTIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DU MORTIER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 mai 1990

Questions fréquentes sur EARL DU MORTIER

Quel est le numéro SIREN de EARL DU MORTIER ?

Le numéro SIREN de EARL DU MORTIER est 377 937 768. Le SIRET de son siège social est 377 937 768 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07377937768.

Qui dirige EARL DU MORTIER ?

EARL DU MORTIER est dirigée par PHILIPPE GREMAUD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL DU MORTIER ?

Le siège social de EARL DU MORTIER est situé 7 Le Mortier, 49730 Varennes-sur-Loire.

EARL DU MORTIER est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DU MORTIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mai 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DU MORTIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU MORTIER.