EARL DU MOTTET
Active0150Z · Culture et élevage associés
- Capital social
- 53,0 k€
EARL DU MOTTET est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 juin 1990, identifiée par le SIREN 378 510 309. Elle est domiciliée 4 Qua Mottet, 26730 Hostun. Son activité principale est culture et élevage associés (code NAF 0150Z). Elle est dirigée par HENRI DUC, gérant.
Fiche d'identité de EARL DU MOTTET
INSEE- Dénomination
- EARL DU MOTTET
- SIREN
- 378 510 309
- SIRET (siège)
- 378 510 309 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR51378510309Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 378 510 309
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 52 976 €
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 22 juin 1990
- Siège social
- 4 QUA MOTTET, 26730, HOSTUN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de EARL DU MOTTET
EXPLOITATION DE BIENS AGRICOLES (CEREALES, ELEVAGE OVIN, AVICULTURE)
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Finances de EARL DU MOTTET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DU MOTTET
INSEEBODACCGérant
En poste depuis septembre 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 17 septembre 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL DU MOTTET
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 26730 HOSTUNSiègeFermé
378 510 309 00016 · ouvert le 13 juin 1990 · NAF 0150Z
Documents juridiques de EARL DU MOTTET
INPIConformité de EARL DU MOTTET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU MOTTET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DU MOTTET n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DU MOTTET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DU MOTTET
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Romans
DUC Henri nom d'usage : DUC n'est plus gérant. DUC Henri nom d'usage : DUC devient liquidateur
- création
Date d'effet : 22 juin 1990
Questions fréquentes sur EARL DU MOTTET
Quel est le numéro SIREN de EARL DU MOTTET ?
Le numéro SIREN de EARL DU MOTTET est 378 510 309. Le SIRET de son siège social est 378 510 309 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51378510309.
Qui dirige EARL DU MOTTET ?
EARL DU MOTTET est dirigée par HENRI DUC, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DU MOTTET ?
Le siège social de EARL DU MOTTET est situé 4 Qua Mottet, 26730 Hostun.
EARL DU MOTTET est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DU MOTTET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juin 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DU MOTTET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU MOTTET.
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