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EARL DU MOTTET

Active
Siren378 510 309Société civile26730 HOSTUNCréée le 22 juin 1990

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Capital social
53,0 k€

EARL DU MOTTET est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 juin 1990, identifiée par le SIREN 378 510 309. Elle est domiciliée 4 Qua Mottet, 26730 Hostun. Son activité principale est culture et élevage associés (code NAF 0150Z). Elle est dirigée par HENRI DUC, gérant.

Fiche d'identité de EARL DU MOTTET

Dénomination
EARL DU MOTTET
SIREN
378 510 309
SIRET (siège)
378 510 309 00016
N° TVA intracommunautaire
FR51378510309Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 510 309
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
52 976 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
22 juin 1990
Siège social
4 QUA MOTTET, 26730, HOSTUN
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de EARL DU MOTTET

EXPLOITATION DE BIENS AGRICOLES (CEREALES, ELEVAGE OVIN, AVICULTURE)

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Finances de EARL DU MOTTET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DU MOTTET

HD

HENRI DUC

Gérant

En poste depuis septembre 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 17 septembre 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL DU MOTTET

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 26730 HOSTUNSiègeFermé

    378 510 309 00016 · ouvert le 13 juin 1990 · NAF 0150Z

Documents juridiques de EARL DU MOTTET

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 février 2002

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Conformité de EARL DU MOTTET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU MOTTET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DU MOTTET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DU MOTTET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DU MOTTET

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

    DUC Henri nom d'usage : DUC n'est plus gérant. DUC Henri nom d'usage : DUC devient liquidateur

  1. création

    Date d'effet : 22 juin 1990

Questions fréquentes sur EARL DU MOTTET

Quel est le numéro SIREN de EARL DU MOTTET ?

Le numéro SIREN de EARL DU MOTTET est 378 510 309. Le SIRET de son siège social est 378 510 309 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51378510309.

Qui dirige EARL DU MOTTET ?

EARL DU MOTTET est dirigée par HENRI DUC, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DU MOTTET ?

Le siège social de EARL DU MOTTET est situé 4 Qua Mottet, 26730 Hostun.

EARL DU MOTTET est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DU MOTTET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juin 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DU MOTTET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU MOTTET.