EARL DU OUSTAOUS
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 11,0 k€
EARL DU OUSTAOUS est une société civile immatriculée le 23 août 2002 sous le numéro SIREN 443 144 878. Elle est domiciliée 1732 Rte de Cassagne Lieudit Oustaous, 40320 Eugenie-les-Bains. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par FABIEN BRETHOUS en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL DU OUSTAOUS
INSEE- Dénomination
- EARL DU OUSTAOUS
- SIREN
- 443 144 878
- SIRET (siège)
- 443 144 878 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR79443144878Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 443 144 878
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 11 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 23 août 2002
- Siège social
- 1732 RTE DE CASSAGNE LIEUDIT OUSTAOUS, 40320, EUGENIE-LES-BAINS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DU OUSTAOUS
Activités réputées agricoles
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Finances de EARL DU OUSTAOUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DU OUSTAOUS
INSEEBODACCDates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL DU OUSTAOUS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 40320 EUGENIE-LES-BAINSSiègeActif
443 144 878 00016 · ouvert le 01 avril 2002 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL DU OUSTAOUS
INPIConformité de EARL DU OUSTAOUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU OUSTAOUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DU OUSTAOUS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DU OUSTAOUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DU OUSTAOUS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 23 août 2002
Questions fréquentes sur EARL DU OUSTAOUS
Quel est le numéro SIREN de EARL DU OUSTAOUS ?
Le numéro SIREN de EARL DU OUSTAOUS est 443 144 878. Le SIRET de son siège social est 443 144 878 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79443144878.
Qui dirige EARL DU OUSTAOUS ?
EARL DU OUSTAOUS est dirigée par FABIEN BRETHOUS, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DU OUSTAOUS ?
Le siège social de EARL DU OUSTAOUS est situé 1732 Rte de Cassagne Lieudit Oustaous, 40320 Eugenie-les-Bains.
EARL DU OUSTAOUS est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DU OUSTAOUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 août 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DU OUSTAOUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU OUSTAOUS.
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