Checkers

EARL DU OUSTAOUS

Active
Siren443 144 878Société civile40320 EUGENIE-LES-BAINSCréée le 23 août 2002

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
11,0 k€

EARL DU OUSTAOUS est une société civile immatriculée le 23 août 2002 sous le numéro SIREN 443 144 878. Elle est domiciliée 1732 Rte de Cassagne Lieudit Oustaous, 40320 Eugenie-les-Bains. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par FABIEN BRETHOUS en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL DU OUSTAOUS

Dénomination
EARL DU OUSTAOUS
SIREN
443 144 878
SIRET (siège)
443 144 878 00016
N° TVA intracommunautaire
FR79443144878Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 144 878
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
11 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
23 août 2002
Siège social
1732 RTE DE CASSAGNE LIEUDIT OUSTAOUS, 40320, EUGENIE-LES-BAINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DU OUSTAOUS

Activités réputées agricoles

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de EARL DU OUSTAOUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL DU OUSTAOUS

FB

FABIEN BRETHOUS

Gérant

En poste depuis mars 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 mars 2012

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL DU OUSTAOUS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 40320 EUGENIE-LES-BAINSSiègeActif

    443 144 878 00016 · ouvert le 01 avril 2002 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL DU OUSTAOUS

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 septembre 2018

  • Acte

Dépôt du 09 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 09 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 15 février 2012

  • Acte

Dépôt du 15 février 2012

  • Acte

Dépôt du 23 août 2002

  • Acte

Conformité de EARL DU OUSTAOUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU OUSTAOUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DU OUSTAOUS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DU OUSTAOUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DU OUSTAOUS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MT-DE-MARSAN

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN

    Gérant(e) : BRETHOUS Fabien

  1. création

    Date d'effet : 23 août 2002

Questions fréquentes sur EARL DU OUSTAOUS

Quel est le numéro SIREN de EARL DU OUSTAOUS ?

Le numéro SIREN de EARL DU OUSTAOUS est 443 144 878. Le SIRET de son siège social est 443 144 878 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79443144878.

Qui dirige EARL DU OUSTAOUS ?

EARL DU OUSTAOUS est dirigée par FABIEN BRETHOUS, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DU OUSTAOUS ?

Le siège social de EARL DU OUSTAOUS est situé 1732 Rte de Cassagne Lieudit Oustaous, 40320 Eugenie-les-Bains.

EARL DU OUSTAOUS est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DU OUSTAOUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 août 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DU OUSTAOUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU OUSTAOUS.