EARL DU ROSEAU
Active0150Z · Culture et élevage associés
- Capital social
- 80,0 k€
EARL DU ROSEAU est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 août 2007, identifiée par le SIREN 499 019 693. Son siège social est situé 17 rue des Grandes Chaumes les Terres du Bourg, 17330 Vergne. Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z). La direction est assurée par HANS BOUTIN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de EARL DU ROSEAU
INSEE- Dénomination
- EARL DU ROSEAU
- SIREN
- 499 019 693
- SIRET (siège)
- 499 019 693 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR85499019693Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 499 019 693
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 80 000 €
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 09 août 2007
- Siège social
- 17 RUE DES GRANDES CHAUMES LES TERRES DU BOURG, 17330, VERGNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DU ROSEAU
Culture et élevages associés
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Finances de EARL DU ROSEAU
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DU ROSEAU
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mai 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 mai 2013
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL DU ROSEAU
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 17330 VERGNESiègeActif
499 019 693 00013 · ouvert le 01 juin 2007 · NAF 0150Z
Documents juridiques de EARL DU ROSEAU
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de EARL DU ROSEAU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU ROSEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL DU ROSEAU. Elle date de 2017. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 26 janvier 2017 · N° 15-26.847
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DU ROSEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DU ROSEAU
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES
Gérant Associé : BOUTIN Hans en fonction le 14 Mai 2013
- création
Date d'effet : 09 août 2007
Questions fréquentes sur EARL DU ROSEAU
Quel est le numéro SIREN de EARL DU ROSEAU ?
Le numéro SIREN de EARL DU ROSEAU est 499 019 693. Le SIRET de son siège social est 499 019 693 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85499019693.
Qui dirige EARL DU ROSEAU ?
EARL DU ROSEAU est dirigée par HANS BOUTIN, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de EARL DU ROSEAU ?
Le siège social de EARL DU ROSEAU est situé 17 rue des Grandes Chaumes les Terres du Bourg, 17330 Vergne.
EARL DU ROSEAU est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DU ROSEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 août 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DU ROSEAU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU ROSEAU.
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