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EARL DU ROSEAU

Active
Siren499 019 693Société civile17330 VERGNECréée le 09 août 2007

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Capital social
80,0 k€

EARL DU ROSEAU est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 août 2007, identifiée par le SIREN 499 019 693. Son siège social est situé 17 rue des Grandes Chaumes les Terres du Bourg, 17330 Vergne. Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z). La direction est assurée par HANS BOUTIN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de EARL DU ROSEAU

Dénomination
EARL DU ROSEAU
SIREN
499 019 693
SIRET (siège)
499 019 693 00013
N° TVA intracommunautaire
FR85499019693Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 499 019 693
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
80 000 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
09 août 2007
Siège social
17 RUE DES GRANDES CHAUMES LES TERRES DU BOURG, 17330, VERGNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DU ROSEAU

Culture et élevages associés

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Finances de EARL DU ROSEAU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DU ROSEAU

HB

HANS BOUTIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mai 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 mai 2013

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL DU ROSEAU

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 17330 VERGNESiègeActif

    499 019 693 00013 · ouvert le 01 juin 2007 · NAF 0150Z

Documents juridiques de EARL DU ROSEAU

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 mai 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 22 mai 2026

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 22 mai 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 14 mai 2013

  • Acte

Dépôt du 14 mai 2013

  • Acte

Dépôt du 09 août 2007

  • Acte

Conformité de EARL DU ROSEAU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU ROSEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL DU ROSEAU. Elle date de 2017. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DU ROSEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DU ROSEAU

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES

    Gérant Associé : BOUTIN Hans en fonction le 14 Mai 2013

  1. création

    Date d'effet : 09 août 2007

Questions fréquentes sur EARL DU ROSEAU

Quel est le numéro SIREN de EARL DU ROSEAU ?

Le numéro SIREN de EARL DU ROSEAU est 499 019 693. Le SIRET de son siège social est 499 019 693 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85499019693.

Qui dirige EARL DU ROSEAU ?

EARL DU ROSEAU est dirigée par HANS BOUTIN, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de EARL DU ROSEAU ?

Le siège social de EARL DU ROSEAU est situé 17 rue des Grandes Chaumes les Terres du Bourg, 17330 Vergne.

EARL DU ROSEAU est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DU ROSEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 août 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DU ROSEAU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU ROSEAU.