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EARL DU ROSSIGNOL

Active
Siren323 140 202Société civile57635 HERANGECréée le 27 novembre 19811 ou 2

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Capital social
94,9 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

Enregistrée sous le numéro SIREN 323 140 202, EARL DU ROSSIGNOL est une société civile créée le 27 novembre 1981. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 rue Principale, 57635 Herange. EARL DU ROSSIGNOL relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z) et emploie 1 ou 2 salariés. Elle est dirigée par DAMIEN JACOB, gérant.

Fiche d'identité de EARL DU ROSSIGNOL

Dénomination
EARL DU ROSSIGNOL
SIREN
323 140 202
SIRET (siège)
323 140 202 00025
N° TVA intracommunautaire
FR96323140202Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 323 140 202
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 mars 2025
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
94 905 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
27 novembre 1981
Effectif
1 ou 2
Siège social
14 RUE PRINCIPALE, 57635, HERANGE
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de EARL DU ROSSIGNOL

EXERCICES DE TOUTES ACTIVITES AGRICOLES AU SENS DE L'ARTICLE L 311-1 DU CRPM

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Finances de EARL DU ROSSIGNOL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DU ROSSIGNOL

DJ

DAMIEN JACOB

Gérant

En poste depuis mars 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 11 mars 2025

Anciens dirigeants (1)

J

JACOB

gérante · de novembre 1981 à mars 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL DU ROSSIGNOL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 57635 HERANGESiègeActif

    323 140 202 00025 · ouvert le 01 décembre 1981 · NAF 0150Z

  • 57635 HERANGEFermé

    323 140 202 00017 · ouvert le 01 décembre 1981 · NAF 0141Z

Documents juridiques de EARL DU ROSSIGNOL

14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 octobre 2015

  • Acte

Dépôt du 03 juin 2014

  • Acte

Dépôt du 08 juin 2012

  • Acte

Dépôt du 08 juin 2012

  • Acte

Dépôt du 05 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 05 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 15 juin 1994

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Conformité de EARL DU ROSSIGNOL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU ROSSIGNOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

6 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DU ROSSIGNOL. Elles s'échelonnent de 2016 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DU ROSSIGNOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DU ROSSIGNOL

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de Metz

    Gérant : JACOB Damien

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ

    gérante : JACOB (Léa) née HOLTZ

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 1981-12-01

  1. création

    Date d'effet : 27 novembre 1981

Questions fréquentes sur EARL DU ROSSIGNOL

Quel est le numéro SIREN de EARL DU ROSSIGNOL ?

Le numéro SIREN de EARL DU ROSSIGNOL est 323 140 202. Le SIRET de son siège social est 323 140 202 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96323140202.

Qui dirige EARL DU ROSSIGNOL ?

EARL DU ROSSIGNOL est dirigée par DAMIEN JACOB, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DU ROSSIGNOL ?

Le siège social de EARL DU ROSSIGNOL est situé 14 rue Principale, 57635 Herange.

EARL DU ROSSIGNOL est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DU ROSSIGNOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 novembre 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DU ROSSIGNOL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU ROSSIGNOL.

Combien de salariés compte EARL DU ROSSIGNOL ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, EARL DU ROSSIGNOL emploie 1 ou 2 salariés.