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EARL DU ROUSSEL

Active
Siren448 687 830Société civile31410 SAINT-SULPICE-SUR-LEZECréée le 06 juin 2003

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Capital social
328 k€

EARL DU ROUSSEL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 juin 2003, identifiée par le SIREN 448 687 830. Son siège social est situé Cambolive, 31410 Saint-Sulpice-sur-Leze. Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z). PATRICE BASEGGIO exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL DU ROUSSEL

Dénomination
EARL DU ROUSSEL
SIREN
448 687 830
SIRET (siège)
448 687 830 00019
N° TVA intracommunautaire
FR31448687830Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 687 830
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 février 2025
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
328 290 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
06 juin 2003
Siège social
CAMBOLIVE , 31410, SAINT-SULPICE-SUR-LEZE
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de EARL DU ROUSSEL

EXPLOITATION ET GESTION DE BIENS AGRICOLES APPORTES OU MIS A DISPOSITION PAR LES ASSOCIES ACHETES CREES OU PRIS A BAIL PAR LA STE . CEREALES , BOVINS LAIT.

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Finances de EARL DU ROUSSEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DU ROUSSEL

VB

Vincent BASEGGIO

Gérant

En poste depuis février 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 20 février 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL DU ROUSSEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31410 SAINT-SULPICE-SUR-LEZESiègeActif

    448 687 830 00019 · ouvert le 01 mai 2003 · NAF 0150Z

Documents juridiques de EARL DU ROUSSEL

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 juin 2003

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Conformité de EARL DU ROUSSEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU ROUSSEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DU ROUSSEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DU ROUSSEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DU ROUSSEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

    nomination du Gérant : Baseggio, Vincent ; nomination du Gérant : Baseggio, Vincent

  1. création

    Date d'effet : 06 juin 2003

Questions fréquentes sur EARL DU ROUSSEL

Quel est le numéro SIREN de EARL DU ROUSSEL ?

Le numéro SIREN de EARL DU ROUSSEL est 448 687 830. Le SIRET de son siège social est 448 687 830 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31448687830.

Qui dirige EARL DU ROUSSEL ?

EARL DU ROUSSEL est dirigée par PATRICE BASEGGIO, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL DU ROUSSEL ?

Le siège social de EARL DU ROUSSEL est situé Cambolive, 31410 Saint-Sulpice-sur-Leze.

EARL DU ROUSSEL est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DU ROUSSEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juin 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DU ROUSSEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU ROUSSEL.