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EARL DU ROY

Active
Siren518 057 880Société civile32460 LE HOUGACréée le 16 novembre 2009

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
159 k€

EARL DU ROY est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 novembre 2009, identifiée par le SIREN 518 057 880. Elle est domiciliée Au Roy, 32460 Le Houga. EARL DU ROY relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). JEAN-MICHEL ROMA exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL DU ROY

Dénomination
EARL DU ROY
SIREN
518 057 880
SIRET (siège)
518 057 880 00016
N° TVA intracommunautaire
FR76518057880Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 518 057 880
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
159 373,58 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
16 novembre 2009
Siège social
AU ROY , 32460, LE HOUGA
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DU ROY

L'exercice d(activtés réputées agricoles au sens de l'article L311-1 du Code rural.

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Finances de EARL DU ROY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DU ROY

JR

JEAN-MICHEL ROMA

Gérant

Depuis la création (16 novembre 2009) · 17 ans

Établissements de EARL DU ROY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 32460 LE HOUGASiègeActif

    518 057 880 00016 · ouvert le 01 avril 2009 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL DU ROY

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 22 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 16 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Conformité de EARL DU ROY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU ROY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

109 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DU ROY. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DU ROY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DU ROY

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-11-16 · Début d'activité : 2009-04-01

  1. création

    Date d'effet : 16 novembre 2009

Questions fréquentes sur EARL DU ROY

Quel est le numéro SIREN de EARL DU ROY ?

Le numéro SIREN de EARL DU ROY est 518 057 880. Le SIRET de son siège social est 518 057 880 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76518057880.

Qui dirige EARL DU ROY ?

EARL DU ROY est dirigée par JEAN-MICHEL ROMA, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DU ROY ?

Le siège social de EARL DU ROY est situé Au Roy, 32460 Le Houga.

EARL DU ROY est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DU ROY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 novembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DU ROY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU ROY.

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