EARL DU SEGUR
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 27,4 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 404 071 896, EARL DU SEGUR est une société civile créée le 26 février 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 Bouron, 33580 Rimons. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z. La direction est assurée par MARIE THIBAL MAZIAT en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL DU SEGUR
INSEE- Dénomination
- EARL DU SEGUR
- SIREN
- 404 071 896
- SIRET (siège)
- 404 071 896 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR07404071896Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 071 896
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 27 440,82 €
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 26 février 1996
- Siège social
- 2 BOURON, 33580, RIMONS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DU SEGUR
Culture de la vigne
Finances de EARL DU SEGUR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DU SEGUR
INSEEGérant
Établissements de EARL DU SEGUR
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 33580 RIMONSSiègeActif
404 071 896 00025 · ouvert le 31 décembre 2018 · NAF 0121Z
Documents juridiques de EARL DU SEGUR
INPIComptes annuels de EARL DU SEGUR
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL DU SEGUR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EARL DU SEGUR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU SEGUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL DU SEGUR. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4eme Chambre Section 2
Décision du 13 janvier 2023 · N° 21/03098
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DU SEGUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EARL DU SEGUR
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX
Gérant : RATEAU Marie Hélène
- création
Date d'effet : 26 février 1996
Marques déposées par EARL DU SEGUR
INPIEARL DU SEGUR est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeCHATEAU BOURON
N° 3268907 · Déposée le 19 janvier 2004 · Marque verbale
Classe 33 · expirée le 19 janvier 2014
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur EARL DU SEGUR
Quel est le numéro SIREN de EARL DU SEGUR ?
Le numéro SIREN de EARL DU SEGUR est 404 071 896. Le SIRET de son siège social est 404 071 896 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07404071896.
Qui dirige EARL DU SEGUR ?
EARL DU SEGUR est dirigée par MARIE THIBAL MAZIAT, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DU SEGUR ?
Le siège social de EARL DU SEGUR est situé 2 Bouron, 33580 Rimons.
EARL DU SEGUR est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DU SEGUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 février 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DU SEGUR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU SEGUR.
Entreprises similaires
Même activité à Rimons