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EARL DU SENECHAL

Active
Siren344 982 947Société civile16120 BOUTEVILLECréée le 03 juin 1988

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
59,0 k€

EARL DU SENECHAL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 juin 1988, identifiée par le SIREN 344 982 947. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 RUE DU PREVOT le Bourg, 16120 Bouteville. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z). GERARD ARNAUD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL DU SENECHAL

Dénomination
EARL DU SENECHAL
SIREN
344 982 947
SIRET (siège)
344 982 947 00014
N° TVA intracommunautaire
FR78344982947Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 344 982 947
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
58 997,76 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
03 juin 1988
Siège social
3 RUE DU PREVOT le Bourg, 16120, BOUTEVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DU SENECHAL

Exploitation de biens agricoles apportés par les associés, achetés ou pris à bail.

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Finances de EARL DU SENECHAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DU SENECHAL

GA

GERARD ARNAUD

Gérant

Depuis la création (03 juin 1988) · 38 ans

Établissements de EARL DU SENECHAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 16120 BOUTEVILLESiègeActif

    344 982 947 00014 · ouvert le 16 mai 1988 · NAF 0121Z

Documents juridiques de EARL DU SENECHAL

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 septembre 2015

  • Acte

Dépôt du 16 juin 2006

  • Acte

Dépôt du 22 février 2001

  • Acte

Dépôt du 05 mars 1996

  • Acte

Conformité de EARL DU SENECHAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU SENECHAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL DU SENECHAL. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, jCP

    Décision du 04 mars 2026 · N° 25/02819

    Expulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DU SENECHAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DU SENECHAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 juin 1988

Marques déposées par EARL DU SENECHAL

EARL DU SENECHAL est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • LES DELICES D'AMELIE

    N° 3035510 · Déposée le 16 juin 2000 · Marque semi-figurative

    Demande totalement rejetée

    Classe 33

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur EARL DU SENECHAL

Quel est le numéro SIREN de EARL DU SENECHAL ?

Le numéro SIREN de EARL DU SENECHAL est 344 982 947. Le SIRET de son siège social est 344 982 947 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78344982947.

Qui dirige EARL DU SENECHAL ?

EARL DU SENECHAL est dirigée par GERARD ARNAUD, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DU SENECHAL ?

Le siège social de EARL DU SENECHAL est situé 3 RUE DU PREVOT le Bourg, 16120 Bouteville.

EARL DU SENECHAL est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DU SENECHAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juin 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DU SENECHAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU SENECHAL.