EARL DU SOUFFLET
Active0150Z · Culture et élevage associés
- Capital social
- 73,0 k€
EARL DU SOUFFLET est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 avril 1993, identifiée par le SIREN 390 921 245. Son siège social est situé 31 Rte de Roche, 70180 Vaite. Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z). Baptiste POTHIAT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL DU SOUFFLET
INSEE- Dénomination
- EARL DU SOUFFLET
- SIREN
- 390 921 245
- SIRET (siège)
- 390 921 245 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR88390921245Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 921 245
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 73 023,07 €
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 28 avril 1993
- Siège social
- 31 RTE DE ROCHE , 70180, VAITE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de EARL DU SOUFFLET
L'exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article L311-1 du code rural.
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Finances de EARL DU SOUFFLET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DU SOUFFLET
INSEEBODACCGérant
En poste depuis mars 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 19 mars 2026
Anciens dirigeants (2)
Gérant · de novembre 2016 à mars 2026
Gérant · de avril 1993 à novembre 2016
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL DU SOUFFLET
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 70180 VAITESiègeActif
390 921 245 00028 · ouvert le 01 mars 1993 · NAF 0150Z
- 70180 VAITEFermé
390 921 245 00010 · ouvert le 01 mars 1993 · NAF 0150Z
Documents juridiques de EARL DU SOUFFLET
INPI14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de EARL DU SOUFFLET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU SOUFFLET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL DU SOUFFLET. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2EME PROTECTION SOCIALE
Décision du 26 janvier 2023 · N° 21/04872
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DU SOUFFLET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DU SOUFFLET
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray
Gérant : POTHIAT Baptiste, Pierre-Louis
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
Gérant : POTHIAT Nicolas, Louis, René
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
Gérant : NOIROT Serge, Rêné Gérant : POTHIAT Nicolas, Louis, René
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 1993-04-28 · Début d'activité : 1993-03-01
- création
Date d'effet : 28 avril 1993
Questions fréquentes sur EARL DU SOUFFLET
Quel est le numéro SIREN de EARL DU SOUFFLET ?
Le numéro SIREN de EARL DU SOUFFLET est 390 921 245. Le SIRET de son siège social est 390 921 245 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88390921245.
Qui dirige EARL DU SOUFFLET ?
EARL DU SOUFFLET est dirigée par Baptiste POTHIAT, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DU SOUFFLET ?
Le siège social de EARL DU SOUFFLET est situé 31 Rte de Roche, 70180 Vaite.
EARL DU SOUFFLET est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DU SOUFFLET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 avril 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DU SOUFFLET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU SOUFFLET.
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