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EARL DU SOUFFLET

Active
Siren390 921 245Société civile70180 VAITECréée le 28 avril 1993

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Capital social
73,0 k€

EARL DU SOUFFLET est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 avril 1993, identifiée par le SIREN 390 921 245. Son siège social est situé 31 Rte de Roche, 70180 Vaite. Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z). Baptiste POTHIAT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL DU SOUFFLET

Dénomination
EARL DU SOUFFLET
SIREN
390 921 245
SIRET (siège)
390 921 245 00028
N° TVA intracommunautaire
FR88390921245Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 921 245
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
73 023,07 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
28 avril 1993
Siège social
31 RTE DE ROCHE , 70180, VAITE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de EARL DU SOUFFLET

L'exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article L311-1 du code rural.

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Finances de EARL DU SOUFFLET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DU SOUFFLET

BP

Baptiste POTHIAT

Gérant

En poste depuis mars 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 19 mars 2026

Anciens dirigeants (2)

NP

Nicolas, Louis, René POTHIAT

Gérant · de novembre 2016 à mars 2026

SN

Serge Rêné NOIROT

Gérant · de avril 1993 à novembre 2016

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL DU SOUFFLET

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 70180 VAITESiègeActif

    390 921 245 00028 · ouvert le 01 mars 1993 · NAF 0150Z

  • 70180 VAITEFermé

    390 921 245 00010 · ouvert le 01 mars 1993 · NAF 0150Z

Documents juridiques de EARL DU SOUFFLET

14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 février 2026

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 30 janvier 2026

  • Déclaration de régularité et de conformité

Dépôt du 30 janvier 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 22 janvier 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 19 septembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 19 septembre 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 19 septembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 19 septembre 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 30 mars 2021

  • Acte

Dépôt du 08 novembre 2019

  • Acte

Dépôt du 28 octobre 2016

  • Acte

Dépôt du 30 octobre 2013

  • Acte

Dépôt du 15 avril 2008

  • Acte

Dépôt du 28 avril 1993

  • Acte

Conformité de EARL DU SOUFFLET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU SOUFFLET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL DU SOUFFLET. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DU SOUFFLET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DU SOUFFLET

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray

    Gérant : POTHIAT Baptiste, Pierre-Louis

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Gérant : POTHIAT Nicolas, Louis, René

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Gérant : NOIROT Serge, Rêné Gérant : POTHIAT Nicolas, Louis, René

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 1993-04-28 · Début d'activité : 1993-03-01

  1. création

    Date d'effet : 28 avril 1993

Questions fréquentes sur EARL DU SOUFFLET

Quel est le numéro SIREN de EARL DU SOUFFLET ?

Le numéro SIREN de EARL DU SOUFFLET est 390 921 245. Le SIRET de son siège social est 390 921 245 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88390921245.

Qui dirige EARL DU SOUFFLET ?

EARL DU SOUFFLET est dirigée par Baptiste POTHIAT, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DU SOUFFLET ?

Le siège social de EARL DU SOUFFLET est situé 31 Rte de Roche, 70180 Vaite.

EARL DU SOUFFLET est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DU SOUFFLET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 avril 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DU SOUFFLET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU SOUFFLET.