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EARL DU TREFLE

Active
Siren489 360 594Société civile16720 SAINT-MEME-LES-CARRIERESCréée le 30 mars 2006

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
61,8 k€

EARL DU TREFLE est une société civile immatriculée le 30 mars 2006 sous le numéro SIREN 489 360 594. Son siège social est situé 36 Rte de Saint-Preuil, 16720 Saint-Meme-les-Carrieres. EARL DU TREFLE relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z). NICOLAS CHADOUTAUD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL DU TREFLE

Dénomination
EARL DU TREFLE
SIREN
489 360 594
SIRET (siège)
489 360 594 00027
N° TVA intracommunautaire
FR83489360594Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 489 360 594
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
61 830 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
30 mars 2006
Siège social
36 RTE DE SAINT-PREUIL, 16720, SAINT-MEME-LES-CARRIERES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de EARL DU TREFLE

La société a pour objet l'exercice d'activités agricoles au sens de l'article L.311-1 du Code Rural et de la Pêche Maritime. Pour la réalisation et dans la limite de l'objet ci-dessus défini, la société peut effectuer toutes opérations propres à en favoriser l'accomplissement ou le développement, sous réserve qu'elles s'y rattachent directement ou indirectement et qu'elles ne modifient pas le caractère civil de la société. En complément des activités réputées agricoles telles que définies par l'article L.311-1 du code rural et de la pêche maritime, la société peut exercer, sans perdre son caractère civil, des activités accessoires de nature commerciale présentant un lien avec l'activité agricole, conformément aux dispositions de l'article L.320-1 du même code.

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Finances de EARL DU TREFLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DU TREFLE

NC

NICOLAS CHADOUTAUD

Gérant

En poste depuis août 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 août 2022

Anciens dirigeants (1)

CC

Christophe CHADOUTAUD

Gérant · de juillet 2012 à octobre 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL DU TREFLE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 16720 SAINT-MEME-LES-CARRIERESSiègeActif

    489 360 594 00027 · ouvert le 01 mars 2006 · NAF 0121Z

  • 16720 SAINT-MEME-LES-CARRIERESFermé

    489 360 594 00019 · ouvert le 01 mars 2006 · NAF 0121Z

Documents juridiques de EARL DU TREFLE

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 octobre 2026

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 13 octobre 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 29 juillet 2022

  • Acte

Dépôt du 29 juin 2012

  • Acte

Dépôt du 29 juin 2012

  • Acte

Dépôt du 29 juin 2012

  • Acte

Dépôt du 30 mars 2006

  • Acte

Conformité de EARL DU TREFLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU TREFLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

6 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DU TREFLE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DU TREFLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DU TREFLE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême

    Gérant : CHADOUTAUD Nicolas Charles Denis

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême

    Gérant : CHADOUTAUD Nicolas Charles Denis ; Gérant : CHADOUTAUD Christophe Charles

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

    Gérant(e) : CHADOUTAUD Christophe, Charles Gérant(e) : CHADOUTAUD Nicolas, Charles, Denis

  1. création

    Date d'effet : 30 mars 2006

Questions fréquentes sur EARL DU TREFLE

Quel est le numéro SIREN de EARL DU TREFLE ?

Le numéro SIREN de EARL DU TREFLE est 489 360 594. Le SIRET de son siège social est 489 360 594 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83489360594.

Qui dirige EARL DU TREFLE ?

EARL DU TREFLE est dirigée par NICOLAS CHADOUTAUD, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DU TREFLE ?

Le siège social de EARL DU TREFLE est situé 36 Rte de Saint-Preuil, 16720 Saint-Meme-les-Carrieres.

EARL DU TREFLE est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DU TREFLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mars 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DU TREFLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU TREFLE.