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EARL DU TREFLE

Active
Siren494 155 450Société civile16360 REIGNACCréée le 07 février 20071 ou 2

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
8,3 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

Enregistrée sous le numéro SIREN 494 155 450, EARL DU TREFLE est une société civile créée le 7 février 2007. Elle est domiciliée 8 Jouzeau, 16360 Reignac. EARL DU TREFLE relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z) et emploie 1 ou 2 salariés. Elle est dirigée par NADEGE FOUQUET, gérant.

Fiche d'identité de EARL DU TREFLE

Dénomination
EARL DU TREFLE
SIREN
494 155 450
SIRET (siège)
494 155 450 00013
N° TVA intracommunautaire
FR36494155450Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 494 155 450
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
8 340 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
07 février 2007
Effectif
1 ou 2
Siège social
8 JOUZEAU , 16360, REIGNAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DU TREFLE

Exercice d'activités agricoles réputées agricoles au sens de l'article L.311-1 du Code Rural

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Finances de EARL DU TREFLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DU TREFLE

NF

NADEGE FOUQUET

Gérant

En poste depuis décembre 2021 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 décembre 2021

AG

ALAIN GALLAIS

Gérant

En poste depuis décembre 2021 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 décembre 2021

JG

JORIS GALLAIS

Gérant

En poste depuis décembre 2021 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 décembre 2021

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL DU TREFLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 16360 REIGNACSiègeActif

    494 155 450 00013 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 0121Z

Documents juridiques de EARL DU TREFLE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 septembre 2023

  • Acte

Dépôt du 16 décembre 2021

  • Acte

Dépôt du 07 février 2007

  • Acte

Conformité de EARL DU TREFLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU TREFLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

6 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DU TREFLE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DU TREFLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DU TREFLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême

    Gérant : GALLAIS Alain Pierre André ; Gérant : FOUQUET Nadège ; Gérant : GALLAIS Joris

  1. création

    Date d'effet : 07 février 2007

Questions fréquentes sur EARL DU TREFLE

Quel est le numéro SIREN de EARL DU TREFLE ?

Le numéro SIREN de EARL DU TREFLE est 494 155 450. Le SIRET de son siège social est 494 155 450 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36494155450.

Qui dirige EARL DU TREFLE ?

EARL DU TREFLE est dirigée par NADEGE FOUQUET, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL DU TREFLE ?

Le siège social de EARL DU TREFLE est situé 8 Jouzeau, 16360 Reignac.

EARL DU TREFLE est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DU TREFLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 février 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DU TREFLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU TREFLE.

Combien de salariés compte EARL DU TREFLE ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, EARL DU TREFLE emploie 1 ou 2 salariés.