EARL DU TREFLE
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 8,3 k€
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
Enregistrée sous le numéro SIREN 494 155 450, EARL DU TREFLE est une société civile créée le 7 février 2007. Elle est domiciliée 8 Jouzeau, 16360 Reignac. EARL DU TREFLE relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z) et emploie 1 ou 2 salariés. Elle est dirigée par NADEGE FOUQUET, gérant.
Fiche d'identité de EARL DU TREFLE
INSEE- Dénomination
- EARL DU TREFLE
- SIREN
- 494 155 450
- SIRET (siège)
- 494 155 450 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR36494155450Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 494 155 450
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 8 340 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 07 février 2007
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- 8 JOUZEAU , 16360, REIGNAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DU TREFLE
Exercice d'activités agricoles réputées agricoles au sens de l'article L.311-1 du Code Rural
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Finances de EARL DU TREFLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DU TREFLE
INSEEBODACCGérant
En poste depuis décembre 2021 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 décembre 2021
Gérant
En poste depuis décembre 2021 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 décembre 2021
Gérant
En poste depuis décembre 2021 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 décembre 2021
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL DU TREFLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 16360 REIGNACSiègeActif
494 155 450 00013 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 0121Z
Documents juridiques de EARL DU TREFLE
INPIConformité de EARL DU TREFLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU TREFLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DU TREFLE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, référés
Décision du 04 novembre 2025 · N° 25/00030
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 00
Décision du 22 octobre 2025 · N° 2025R00157
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL MARDI CLOTURES
Décision du 21 octobre 2025 · N° 2025006030
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème chambre sociale PH
Décision du 13 mai 2025 · N° 23/03262
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, tPX Thann
Décision du 24 février 2025 · N° 24/00346
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 04 décembre 2024 · N° 23/01207
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DU TREFLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DU TREFLE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême
Gérant : GALLAIS Alain Pierre André ; Gérant : FOUQUET Nadège ; Gérant : GALLAIS Joris
- création
Date d'effet : 07 février 2007
Questions fréquentes sur EARL DU TREFLE
Quel est le numéro SIREN de EARL DU TREFLE ?
Le numéro SIREN de EARL DU TREFLE est 494 155 450. Le SIRET de son siège social est 494 155 450 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36494155450.
Qui dirige EARL DU TREFLE ?
EARL DU TREFLE est dirigée par NADEGE FOUQUET, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL DU TREFLE ?
Le siège social de EARL DU TREFLE est situé 8 Jouzeau, 16360 Reignac.
EARL DU TREFLE est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DU TREFLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 février 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DU TREFLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU TREFLE.
Combien de salariés compte EARL DU TREFLE ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, EARL DU TREFLE emploie 1 ou 2 salariés.
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